Ci-joint, un exemplaire de l’arrêté n°20210438 du 10 mars 2021 autorisant temporairement le prélèvement d’eau pour l’irrigation par les agriculteurs dans les cours d’eau, leurs annexes et leur nappe d’accompagnement pour l’année 2021 et l’occupation du domaine public fluvial.
Dans le cadre du dispositif des Certificats d’Economie d’Energie, le Ministère de la transition Ecologique et Solidaire a initié un projet axé sur la rénovation énergétique du logement des agriculteurs intitulé Aééla (Accélérateur d’Economie d’Energie du Logement des Agriculteurs). Le programme Aééla PRO-INNO-23, porté par les MSA de la région AURA, est piloté par MSA Services et ses partenaires SoliHA, les Compagnons Bâtisseurs et AURA-EE. Il se termine le 30 juin 2021.
Ce programme vise à favoriser les économies d’énergie pour le logement des agriculteurs actifs ou retraités, et propriétaires de leur logement. Il s’adresse à un public particulièrement exposé à des problèmes de performance énergétique dans son logement. Fiche présentation CB Présentation Aééla MAJ 07 2020 Aeela_Flyer_Web_V3_09_07_2020-1
Le comité national de gestion des risques en agriculture, a reconnu, suite à la consultation écrite réalisée pour la session du 25 mars 2020, dans le cadre des calamités agricoles dans le Puy-de-Dôme consécutives à la sécheresse qui a frappé le département en 2019 :
– les pertes de récolte et pertes de fonds sur plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) pour 427 communes
– les pertes de fonds sur plants de vigne pour 105 communes
– les pertes de fonds en pépinières d’ornement pour 15 communes.
Cette reconnaissance complète celle des pertes de récolte sur miel, maraîchage et cultures fruitières, et des pertes de fonds sur pisciculture et pépinières forestières.
Les agriculteurs dont les surfaces sinistrées sont situées sur les communes reconnues, touchés par des pertes de récolte et/ou pertes de fonds, pourront déposer une demande d’indemnisation auprès de la DDT du Puy-de-Dôme, sous format papier, jusqu’au 15 juillet 2020. Les formulaires sont disponibles à l’adresse http://www.puy-de-dome.gouv.fr/ dans la rubrique Politiques publiques > Agriculture et forêt > Agriculture > Les aides > Les aides conjoncturelles de crise.
En dépit des conditions particulières vécues en cette fin d’année scolaire, il était important d’organiser une semaine de tickets sport durant ces vacances estivales afin de garder le lien avec les enfants de la commune habitués à cette traditionnelle transition sportive durant les vacances.
Ainsi à l’exception du Parc Ecureuil toutes les activités se sont déroulées à Cellule avec des effectifs réduits et en respectant les gestes barrières (lavage de mains notamment).
La semaine a été riche sportivement. Le VTT a ouvert les hostilités avec un tour de 15km aux alentours de Cellule et de La Moutade suivit du tennis pratiqué le lundi et le mercredi.
Le Parc Ecureuil toujours très apprécié se déroulait le mardi dans un Parc quasiment privatisé le matin, les enfants ont pu ainsi en profiter de manière optimale.
Puis en fin de semaine a eu lieu plusieurs sports collectifs, certains encore méconnus comme la thèque et d’autres très populaires comme football sur le terrain Angel Rech mais aussi le hockey sur le terrain de tennis.
Enfin, cette semaine sportive s’est achevée avec le handball le vendredi matin et quelques jeux traditionnels l’après-midi suivit d’un goûter offert par les élus.
« Toujours plus vite, toujours loin, toujours plus sport » !!
Prochain rendez-vous, avec les tickets sport, lors des vacances de Toussaint.
A partir de janvier 2022, pour répondre aux deux obligations réglementaires :
Pour toutes les communes, sans exception, l’obligation d’être en capacité de recevoir les demandes d’autorisation d’urbanisme par voie électronique, selon les modalités qu’elle choisit de mettre en œuvre (adresse courriel dédiée, formulaire de contact, téléservice spécifique…), conformément à l’article L.112-8 du code des relations entre le public et l’administration et au dispositif de saisine par voie électronique (SVE),
Pour les communes de plus de 3500 habitants, outre la saisine par voie électronique, l’obligation de disposer d’une « téléprocédure spécifique leur permettant de recevoir et d’instruire sous forme dématérialisée les demandes d’autorisation d’urbanisme », conformément à l’article L.423-3 du code de l’urbanisme, issu de la loi ELAN dans son article 62,
le dépôt en ligne des demandes d’autorisation d’urbanisme sera ouvert aux particuliers et aux professionnels sur les 31 communes de Riom Limagne et Volcans.
Cette possibilité de déposer en ligne sera possible depuis le site internet de Riom Limagne et Volcans dans la thématique urbanisme.
Ce téléservice gratuit permettra aux particuliers comme aux professionnels de déposer toutes leurs demandes d’urbanisme sous forme numérique (permis de construire, déclaration préalable, permis d’aménager, permis de démolir, certificats d’urbanisme) et les déclarations d’intention d’aliéner en suivant plusieurs étapes pour déposer une demande :
Créer un compte
Remplir le formulaire en ligne
Joindre les documents numériques du dossier
Valider le dossier et l’envoyer
Voici la liste et le numéro des cerfa que vous pouvez télécharger sur le site service public.
Cliquez ici pour télécharger un cerfa (rentrer que les 5 premier chiffres)
Certificat d’urbanisme CU 13410*12
Permis de construire PC 13409*15
Permis de construire maison individuelle PCmi 13406*15
Ci-joint l’arrêté préfectoral n°2021-0131 du 28 janvier 2021, prolongeant l’obligation de port du masque dans certains lieux du département jusqu’au 1er mars 20201. 28-01-2021 arrêté obligation port du masque
Veuillez trouver un communiqué de presse sur les centres de vaccination dans le Puy-de-Dôme ici.
Travaux A partir du 03 décembre jusqu’au 8 décembre sauf temps exécrable, le surfaçage de la RD2009 sera refait depuis Pontmort jusqu’après la route de Saulnat. Une déviation dans un sens et une circulation alternée dans l’autre seront mises en place. Le Conseil départemental du Puy-de-Dôme a retenu l’opération de renouvellement de la couche de roulement de la RD 2009 entre le carrefour de Saulnat et Pontmort. Pour cette opération, les travaux consistent à : – Rabotage de la chaussée – Mise en oeuvre de la couche de roulement en BBSG (5 cm) Tonnage prévu 1900 T soit 15000 m2 Le chantier se fera entre 8 h 00 et 18 h 00 Les rabotages et les enrobés se feront du jour Le chantier se fera avec déviation dans un sens (Aigueperse / Riom) pour les rabotages et les enrobés. Dans le sens Aigueperse / Riom les véhicules circuleront par une déviation via Pontmort. Dans l’autre sens Riom/Aigueperse les véhicules circuleront.
MÉTÉO : VIGILANCE ORANGE
Le département du Puy-de-Dôme est placé par Météo France en vigilance ORANGE vents violents de mardi 20 octobre à partir de 22 heures jusqu’à mercredi 21 octobre 10 heures.
Merci de prendre toutes les précautions nécessaires
« Deux jeunes imposteurs essaient de vendre des masques aux personnes âgées de notre village en se disant envoyés par la commune .
Bien entendu , la municipalité ne vend aucun masque et il s’agit d’une escroquerie . Restez vigilants et informez vos proches. »
« COUPURE D’EAU :
En raison d’un problème technique angle rue Bellevue depuis hier midi plusieurs intervention de la SEMERAP ont nécessité des coupures d’eau;
la remise en eau sera le vendredi 17 juillet 2020 vers 13h00″
Éclairage public
L’arrêt nocturne de l’éclairage public semble différent entre les bourgs. Un chantier « plan lumière » devrait débuter en septembre / octobre pour remplacer tous les anciens modèles d’ampoule par des LED mais aussi les systèmes d’allumage vétustes dans tous les bourgs. A cette occasion, notre éclairage public sera programmé aux mêmes heures dans toute notre commune
Merci de votre compréhension
CEREMONIE DU 14 JUILLET 2020
C’est avec ferveur que la cérémonie de la fête nationale a été célébrée sur la commune de Chambaron sur Morge. Les deux rendez-vous aux monuments aux morts, sur les villages de Cellule et de La Moutade, ont réuni autour de M. le Maire Philippe Gaillard, les maires honoraires et délégués, les invités, les anciens combattants, les membres du Conseil Municipal et de nombreux administrés. L’harmonie d’Ennezat s’est jointe à eux à La Moutade pour parfaire cette cérémonie et le défilé habituel dans les rues autour de la mairie a emporté en musique le cortège pour finir dans la cour du Domaine où Aubade et verre de l’amitié ont été proposés à tous. Une fête attendue pour beaucoup, suite à cette longue période d’urgence sanitaire.
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Chambaronnaises, Chambaronnais MERCI !
Merci pour votre mobilisation, merci pour votre aide, merci pour vos élans de cœur !
Pascale DIAS, est sincèrement touchée et émue par l’aide morale, financière et matérielle qui lui a été proposée depuis le triste soir où sa maison était sinistrée par un incendie.
Vos dons financiers ainsi que l’aide de secours votée par les membres du CCAS lui seront versés, en toute transparence, par le Trésor Public
Une location familiale se dessine à l’horizon et va permettre à tout le mobilier, généreusement offert, de trouver la place nouvelle qui leur revient.
Encore quelques mois de patience et Pascale fera revivre la petite maison de la gare, qui a tant d’histoires à raconter.
Votre soutien a été très beau à voir et à transmettre et cela prouve, encore une fois que nous sommes plus forts ensemble.
Chambaronnaises, Chambaronnais
Hier soir sur notre commune, un incendie s’est déclaré au sein d’un pavillon
En accord avec la famille sinistrée, nous lançons un appel à la solidarité.
Tout d’abord, nous recherchons un appartement ou une maison à la location type T3 sur Chambaron Sur Morge ou sur les communes environnantes pour un relogement rapide.
Ensuite sous forme de prêt ou de don, une première liste des besoins matériels a été effectuée par la famille :
1 lit double+ matelas
des chaises et une table
réfrigérateur
micro-ondes
petit mobilier de rangement
machine à laver le linge
Nous vous remercions par avance de l’aide qui sera offerte. Vous pouvez contacter la mairie dès lundi au 04 73 97 20 43
L’équipe Municipale
Animation coup de cœur de la fin de l’été : une formation au baby-sitting, ainsi qu’un job-dating avec les parents. Ces actions sont entièrement prises en charge mais nécessitent une inscription, le nombre de places étant limité.
L’objectif est de permettre aux jeunes de développer leurs compétences dans la garde d’enfants, qu’ils aient déjà ou non pratiqué, et qu’ils puissent rencontrer des familles et ainsi postuler directement.
Du 26 au 29/08 :
Des professionnelles du RAM viendront animer un temps sur le développement de l’enfant de 0 à 3 ans, puis sur les dangers de la maison, cette partie se terminant par des exercices pratiques.
Le Centre de Loisirs de Saint-Laure viendra proposer des idées pour s’occuper d’enfants de 3 à 10 ans et montrer l’intérêt pédagogique de certaines activités (et le danger de certaines…).
Enfin, la FEPEM viendra informer les participants sur leur statut de salarié, leur expliquer pourquoi il est important d’être déclaré, comment ils peuvent être rémunérés, etc.
Le matin du 5/09 :
Job-dating : rencontre avec des parents qui cherchent des baby-sitters, occasion pour les jeunes de pouvoir postuler et échanger avec la famille.
La bibliothèque de Chambaron sur Morge à La Moutade vous annonce sa réouverture lundi 6 juillet aux horaires habituels.
Le port du masque est conseillé, du gel hydroalcoolique sera disponible à l’entrée.
Les livres « retour » seront à déposer dans un carton prévu à cet effet à l’entrée, avant tout emprunt.
Quelques nouveautés vous attendent.
Météo France vient de placer le département du Puy de Dôme en alerte ORAGES de niveau orange vendredi 26 juin à partir de 18h30. Le phénomène abordera l’Auvergne par l’ouest . Ces orages pourront alors être violents avec un forte intensité électrique et des chutes de grêle.
Vigilance orange sur tout le département orage, pluies, et inondations, aujourd’hui vendredi 12 juin toute la journée.
Centre des Finances publiques
A l’issue d’une période où les usagers étaient accueillis exclusivement sur rendez-vous, le centre des Finances publiques de Riom rouvrira à partir de demain 18/06 à 8h30. L’accueil sera ouvert le matin seulement dans un premier temps, dans le respect des consignes sanitaires.
Comme tous les services de la DGFiP, nous privilégions l’accueil sur rendez-vous afin de mieux nous organiser et rendre le meilleur service possible.
Chambaronnaises, Chambaronnais
Nous vous informons que l’Équipe Municipale procèdera à une distribution de masques le vendredi 29 mai de 14h à 19h et le samedi 30 mai de 9h à 12h suivant les bourgs
Cette distribution se fera dans les mêmes conditions que la première excepté que vous aurez deux masques par personnes composant votre foyer.
Ces masques sont lavables jusqu’à 50 fois et répondent bien entendu aux normes.
Sur notre commune, il vous aura été ainsi distribué au total 3 masques par personnes
Cordialement
Philippe GAILLARD
Maire
Chambaronnaises, Chambaronnais
Suite au Conseil Municipal de ce Samedi 23 mai sont élus
Philippe GAILLARD Maire Thierry MARQUET 1er Adjoint en charge des finances Eliane GIRAL 2 eme Adjointeen charge de la vie Sociale et Associative Alain ROCHE 3 em Adjoint en charge des Travaux et de la Sécurité Marie Christine ERARD 4eme Adjointe en charge des Affaires Scolaires Patrice LAFAYE 5 em Adjoint en Charge de l’Urbanisme et de l’Accessibilité Chantal DELBOS 6eme Adjointe en charge de l’environnement et de l’agriculture
» Chambaronnaises, Chambaronnais,
L’Etat met à la disposition des commune une dotation mensuelle de masques gratuits pour les personnes bénéficiaires de L’AAH et du RSA
Nous demandons aux personnes concernées de bien vouloir prendre contact par téléphone avec nos secrétariats de Mairie aux heures d’ouverture afin de répondre au mieux à la demande
Philippe GAILLARD
Maire »
Une commémoration du 08 mai confinée
En raison du confinement et de la situation sanitaire en France, liés à l’épidémie de coronavirus, une place déserte et une célébration du 08 mai 1945 marquant le 75ème anniversaire, réduite à sa plus simple expression.
Chambre de Métiers et de l’Artisanat
M. Jean-Luc Helbert, Président de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Puy-de-Dôme, vous prie de trouver ci-joints le courrier expliquant leurs démarches pour soutenir les chefs d’entreprises artisanales ainsi qu’un « plan d’actions » pour faciliter et accompagner la reprise d’activités dans le Puy-de-Dôme.
L’Anah maintient la distribution de ses aides pendant la crise sanitaire
L’Agence nationale de l’habitat (Anah) est fortement engagée depuis plus de quarante ans dans l’amélioration du parc de logements privés existants. Ses priorités d’intervention sont la rénovation énergétique des logements au travers du programme national « Habiter Mieux », la lutte contre l’habitat indigne, l’accompagnement des copropriétés et l’adaptation des logements à la perte d’autonomie.
Dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 et des consignes sanitaires émises par le Gouvernement, l’Anah a activé le 17 mars son Plan de continuité d’activité en mettant en place des mesures qui répondent aux impératifs de cette situation exceptionnelle.
Lire la suiteici.
Agriculture
Le comité national de gestion des risques en agriculture, a reconnu, suite à la consultation écrite réalisée pour la session du 25 mars 2020, dans le cadre des calamités agricoles dans le Puy-de-Dôme consécutives à la sécheresse qui a frappé le département en 2019 :
– les pertes de récolte et pertes de fonds sur plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM) pour 427 communes
– les pertes de fonds sur plants de vigne pour 105 communes
– les pertes de fonds en pépinières d’ornement pour 15 communes.
Cette reconnaissance complète celle des pertes de récolte sur miel, maraîchage et cultures fruitières, et des pertes de fonds sur pisciculture et pépinières forestières.
Les agriculteurs dont les surfaces sinistrées sont situées sur les communes reconnues, touchés par des pertes de récolte et/ou pertes de fonds, pourront déposer une demande d’indemnisation auprès de la DDT du Puy-de-Dôme, sous format papier, jusqu’au 15 juillet 2020. Les formulaires sont disponibles à l’adresse http://www.puy-de-dome.gouv.fr/ dans la rubrique Politiques publiques > Agriculture et forêt > Agriculture > Les aides > Les aides conjoncturelles de crise.
En vue du Tour de France sur notre territoire le 11 septembre prochain, la communauté d’agglomération lance, en partenariat avec ASO, un concours de dessin : « Je dessine mon Tour à RLV ». Ouvert à tous, sur les réseaux sociaux avec le hashtag « #Jedessinemontour », ce concours permettra de mobiliser les enfants et adultes autour du thème du vélo sur le territoire et dans nos communes.
Lire la suite ici.
INFORMATION MUNICIPALE du 14 mai 2020
Chambaronnaises, Chambaronnais,
Nous vous informons qu’une première distribution sera réalisée dans vos boites aux lettres ce vendredi 15 mai entre 14h et 19h.
Ces masques proviennent de la dotation du Conseil Départemental, remerciements à nos conseillers départementaux Stéphanie Flori-Dutour et Jean Philippe Perret.
Les masques répondent aux normes bien entendu et sont lavables jusqu’à 30 fois.
Philippe GAILLARD
Maire
PS : nous vous remercions de déposer les enveloppes vides dans les boites aux lettres des Mairies car elles nous serviront pour les autres distributions prévues.
Chambaronnaises, Chambaronnais
Après les annonces du premier ministre, dévoilant ainsi la phase dite de « déconfinement »et les directives sanitaires à suivre notre commune de Chambaron sur Morge envisage la distribution de masques dits « grands publics » et souhaite que chaque habitant puisse bénéficier de masques lavables et réutilisables.
Dans le cadre de cette opération, afin que la distribution de ces masques soit la plus précise possible nous vous demandons de nous retourner au plus vite le formulaire joint complétéde votre nom, votre adresse etle nombre de personne au foyer, en Privilégiant la manière dématérialisé et donc le mail à l’adresse suivante :
Pour les personnes ne disposant pas de l’outil informatique, l’option est de déposer dans les boites aux lettres des mairies déléguées le formulaire OU de l’envoyer. Je vous rappelle que les mairies sont fermées.
Les masques seront distribués par nos soins dans chacune de vos boites. A ce jour nous ne pouvons vous donner une date précise comme vous pouvez le comprendre.
Autre sujet d’importance, la réouverture de nos établissements scolaires et l’accueil des enfants le 11 mai. Tous les parents d’élèves dont les enfants sont scolarisés à M Pourtier et ST Exuperyrecevront prochainement un mail personnalisé les informant de l’organisation de la rentrée et des conditions dans lesquelles elle se déroulera.
Dans un laps de temps très court, nous mettons tout en œuvre pour que cette phase se déroule dans la sérénité et le respect des directives sanitaires.
Merci à vous toutes et tous pour votre aide et c’est maintenant encore plus qu’hier que nous devons montrer notre solidarité envers les uns et les autres et faire preuve de civisme et de citoyenneté. A souligner en termes de citoyenneté et de solidarité l’initiative de l’association de quartier « « Logis Pontmort 63 « et le nettoyage de l’aire de jeux communal.
Communiqué de presse Sécheresse : le Puy-de-Dôme déjà en vigilance
La Préfète du Puy-de-Dôme Anne-Gaëlle BAUDOUIN-CLERC, a réuni le comité départemental de l’eau ce mercredi 29 avril 2020 dans l’objectif de faire le point sur la situation hydrologique du territoire. Des déficits accumulés
Le département enregistre un net déficit pluviométrique depuis le début de l’année faisant suite à une année caractérisée par une sécheresse exceptionnelle. L’hiver 2020 (décembre-janvier-février) est l’hiver le plus doux jamais enregistré sur le département du Puy-de-Dôme, battant les précédents records de 1990 et de 2016.
Lire la suite ici.
SBA
Le SBA annonce une réouverture de certaines de ses déchèteries aux particuliers, sur rendez-vous, à compter du 11 mai.
L’objectif de cette réouverture est de permettre le déstockage progressif des déchets de déchèteries, stockés aux domiciles des usagers, pour pouvoir absorber les flux et surtout pour que les repreneurs puissent assurer leur traitement au fur et à mesure. Cette réouverture se fera en veillant à un strict respect des gestes barrières et des mesures de distanciation pour permettre de faire prendre le moins de risques possibles aux usagers et aux agents.
Lire la suite ici.
SBA– COVID19 – Professionnels et collectivités uniquement
A compter du 27 avril : les déchèteries de Billom, Riom et Veyre-Monton accueillent les collectivités territoriales et les professionnels sur rendez-vous uniquement.
Seules les déchèteries de Billom, Riom et Veyre-Monton seront ouvertes aux professionnels et aux collectivités.
Les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 12h30 et 13h30 à 18h30.
Elles accueillent les déchets verts, le bois, les gravats sans plâtre, les non recyclables, la ferraille, les plaques de placo et les cartons UNIQUEMENT. (les autres déchets ne seront pas acceptés)
Les usagers qui n’auraient pas pris de rendez-vous ou qui ne respecteraient pas les règles de fonctionnement se verront refuser l’accès et des contrôles de force de l’ordre seront effectués.
REPORT et ANNULATION
En raison de la situation actuelle, les services de RLV nous ont informés que l’enquête publique de notre PLU qui devait se dérouler sur notre commune en mai a été repoussée à une date ultérieure.
Dès que nous aurons toutes les informations nous reviendrons vers vous pour vous communiquer les nouvelles dates.
Pour les mêmes raisons nous venons d’être informés par l’équipe organisatrice de l’annulation du 47 eme Festival de Gannat qui devait se dérouler comme chaque année en juillet, par conséquent la commune n’accueillera pas de groupe cette année.
Dépôt sauvage
PHOTO PRISE A PONTMORT CE VENDREDI 17 AVRIL 2020 : CONSTERNANT
VACANCES SCOLAIRES DE PRINTEMPS 2020
Vous êtes mobilisés dans la lutte contre le Covid 19 et souhaitez bénéficier d’une solution de garde
pour votre (vos) enfant(s) âgés de 3 à 16 ans pendant les vacances de printemps.
L’accueil dans les structures ouvertes est réservé aux familles dont l’un des deux parents exerce une
profession inscrite sur la liste… lire la suite en cliquant sur les liens ci-dessous.
Suite à l’intervention télévisée et aux déclarations de notre Président de la République de ce lundi 15 avril, je tiens à vous informer des décisions prises pour les semaines qui vont nous mener jusqu’au 11 mai 2020.
Le 11 mai est la date importante qui a été donnée pour une prochaine évolution de la situation de toutes et tous en espérant que celle-ci soit positive et nous permette de retrouver quelques libertés.
Afin d’être prêt pour cette date et d’anticiper la situation, dans l’attente des directives et desconfirmations, j’ai préparé pour nos agents une reprise partielle et progressive d’activités en respectant un processus et un protocole de manière à protéger au maximum ces derniers.
Je me suis rapproché du service Hygiène et Sécurité de RLV (que je remercie) afin de mettre en place ce protocole en respectant toutes les règles sanitaires en vigueur que la situation actuelle exige mais également les changements de comportement à adopter.
Ce protocole est décliné et adapté à chaque poste : des agents administratifs aux services techniques et scolaires.
C’est ainsi, que, dès ce lundi 20 avril deux agents techniques reprendront partiellement leur activité l’un sera en place sur les Bourgs de Cellule- Pontmort et Saulnat et l’autre sur le Bourg de La Moutade afin d’éviter tous contacts entre eux et je vous demande par ailleurs de respecter les notions de distance permettant la sécurité de chacun.
Leurs priorités seront la tonte ,l’arrosage et le désherbage de nos espaces publics.
JE PROFITE DE CE MESSAGE POUR REMERCIER TOUS LES ADMINISTRES QUI ONT PENDANT CES DERNIÈRES SEMAINES ARROSE,TONDU ET DÉSHERBE LES ESPACES PUBLICS PROCHES DE CHEZ EUX ET JE SAIS QUE VOUS AVEZ ÉTÉ NOMBREUSES ET NOMBREUX.
Pour préparer également l’accueil éventuel à la date du 11 mai de vos enfants dans nos écoles, j’ai demandé à notre personnel une reprise progressive de leur activité à compter du lundi 27 avril afin de nettoyer et désinfectez-les bâtiments scolaires et périscolaires.
Pour l’administratif, depuis le premier jour du confinement nous avons mis en place la continuité a minima du service public avec une permanence téléphonique les vendredis matin et le suivi et le traitement journalier de vos dossiers et questions qui arrivent de manière dématérialisée sur la messagerie du site de notre mairie.
Ce fonctionnement continuera jusqu’au 11 mai et peut-être même au-delà de cette date.
LE CCAS continue d’être en action avec la distribution des repas préparés gratuitement par Manu du Caveau du fort à nos ainés recensés les plus isolés et fragiles mais aussi en gardant un contact téléphonique permanent pour un minimum de lien social. UN ÉNORME MERCI A ÉLIANE, HÉLÈNE ET MANU.
Enfin un dernier mot à vous toutes et tous pour vous demander de continuer, comme vous le faites depuis ces dernières semaines, de respecter les directives et le confinement.
Nous avons la chance dans notre malheur d’être à la campagne et d’avoir pour la majorité d’entre nous des espaces privés en extérieur profitons-en .
Une pensée également à toutes les personnes qui sont confrontées professionnellement ou touchées à titre personnel et privé par ce sacré virus, en précisant qu’aucun cas sur notre commune est à déplorer.
Jusqu’à nouvel ordre les arrêtés municipaux pris dès le 17 mars 2020 restent bien entendus de vigueur.
Je vous rappelle également que beaucoup d’informations actualisées sont sur le site de la mairie que vous pouvez consulter régulièrement.
Nous restons maintenant dans l’attente des directives et des actions plus précises à suivre suite aux déclarations de ce 15 avril .
Courage à toutes et tous et à très très vite, restons solidaires les uns des autres.
Philippe Gaillard
Maire
Cérémonies officielles
Comme suite à l’annonce par le Président de la République du prolongement du confinement rendu nécessaire par la lutte contre le coronavirus COVID-19, nous vous informons que toutes les cérémonies officiellessont annulées jusqu’au 11 mai.
Les prochaines cérémonies nationales inscrites au calendrier concernées par cette annulation sont :
• 24 avril : commémoration du génocide arménien de 1915 ;
• 26 avril : journée nationale d’hommage du souvenir des victimes et des héros de la déportation ;
• 8 mai : commémoration de la victoire du 8 mai 1945 ;
• 9 mai : journée de l’Europe (commémoration de la Déclaration Schuman) ;
• 10 mai : commémoration annuelle en France métropolitaine de l’abolition de l’esclavage et fête nationale de Jeanne d’Arc, fête du patriotisme.
Informations Municipales : Période du 11 mai au 2 juin 2020
Chambaronnaises, Chambaronnais,
Après l’intervention télévisée de notre Premier Ministre en date du 7 mai 2020 et l’officialisation de la phase de « déconfinement dès ce lundi 11 mai en « situation verte », nous allons retrouver quelques libertés.
Ce plan est axé sur la responsabilité individuelle de toutes et tous.
Si nous souhaitons retrouver un peu plus de libertés à chaque étape, nous nous devons de continuer à suivre et à respecter les gestes barrière et les directives sanitaires, afin de valider les efforts consentis de confinement pendant ces derniers 55 jours.
Nous devons poursuivre ces efforts et adapter nos comportements à cette nouvelle étape pour un retour progressif à la normale qui sera tout de même long.
Un mot également pour nos administrés les plus fragiles et vulnérables pour leur dire de prendre encore plus de précautions et nous continuerons via le CCAS à rester proche d’eux.
Concernant les écoles, la réouverture sera effective le 12 mai sous certaines conditions et dans le respect des nombreuses règles sanitaires, tout en ayant à l’esprit que le risque 0 n’existe pas.
En concertation avec nos deux Directrices d’Établissement, j’ai pris seul la décision finale de rouvrir nos écoles à compter de ce 12 mai.
Des plans de reprises ont été réalisés en collaboration avec nos agents et nos Directrices, et nous avons travaillé également avec nos collègues du Cheix sur Morge et de Davayat,
Chaque parent d’élève concernés a reçu par mail personnalisé les conditions de réouverture et ainsi pu prendre une décision en connaissance de causes.
Je précise que ces plans ont été validés par Monsieur Le Sous Préfet pour l’État et Madame l’IEN pour l’Éducation Nationale.
Concernant les masques grands publics communaux, et la difficulté à trouver ces derniers, je souhaite remercier sincèrement Monsieur Antoine VERNE administré de notre commune et Directeur Général de la société « Planète Mascottes » vers qui nous avons passé notre commande.
Un double merci, tout d’abord pour les délais records de livraison, nous distribuerons ces masques dans vos boites entre le 15 et 20 mai, et pour l’effort financier consenti sur le prix des masques.
La meilleure des conclusions sont les mots de M. Verne :
» je suis fier de pouvoir contribuer au bien-être des habitants de ma commune »
Les masques sont normés et fabriqués en France, lavables donc réutilisables 30 fois de tailles uniques et distribués gratuitement pour répondre à certaines de vos questions.
Je tiens à remercier toutes les personnes ( elles sont nombreuses) qui ont accompagné leurs retours de mails de mots gentils et sympathiques par rapport à cette opération. Je vous assure cela donne du peps supplémentaire.
Une deuxième dotation via l’opération lancée par Le Président WAUQUIEZ pour la région AURA « un masque par habitant ». Nous avons été informés que ces masques distribués gratuitement également dans les mêmes conditions que l’opération communale sont lavables jusqu’à 50 fois et normés bien entendu (une notice également sera jointe dans la pochette distribuée).
Une troisième dotation via le Conseil Départemental lancée par le PrésidentGOUTTEBEL sera réalisée mais je ne peux vous en dire plus pour le moment.
Même si ces derniers ne sont pas obligatoires, ils vont être dans les mois qui arrivent un élément de notre quotidien engendrant des coûts supplémentaires.
A Chambaron sur Morge comme dans beaucoup de communes,nous avons souhaité que chacun et chacune puisse disposer d’au moins un masque pour débuter cette période afin de se protéger car la santé n’a pas de prix.
Les Mairiesresteront FERMEES AU PUBLIC pendant cette période du 11 MAI au 2 juin 2020. Vous pourrez contacter nos secrétariats par 2 canaux :
Le mail à l’adresse contact@mairiechambaronsurmorge.fr
Par téléphone au 04 73 97 20 43 aux horaires suivant :
Lundi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30
Mardi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 18h30
Mercredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 15h30
Jeudi de 8h30 à 12h30 et de 14h00 à 19h30
Vendredi de 8h30 à 12h30
Dans le cas où les dossiers ne pourraient se résoudre « à distance » il vous sera proposé un RDV.
Enfin, tous les arrêtés pris depuis le 17 mars restent en vigueur jusqu’au 2 juin.
Vous remerciant pour votre compréhension restons solidaires les uns des autres, protégez vous de manière à protéger les autres.
Conformément aux annonces du Gouvernement sur la sortie du confinement et la reprise progressive d’activité, Riom Limagne et Volcans rouvrira une partie de ses équipements, ceux autorisés à le faire, à compter du 11 mai 2020. RLV a prévu la mise en place de toutes les mesures de sécurité sanitaire nécessaires et demandent au public de bien vouloir les respecter pour le bien de tous.
Vous trouverez les informations diffusées au public ici : https://www.rlv.eu/actualites/a-compter-du-11-mai-les-services-de-rlv-reprennent-progressivement-leur-activite-2092.html
Le Parisien – Déconfinement : le plan de la SNCF pour voyager en
toute sécurité à partir du 11 mai.
Affluence, masque, temps d’attente : Christophe Fanichet, le président-directeur général de SNCF Voyageurs, dévoile en exclusivité pour Le Parisien les conditions de voyage à partir du 11 mai.
Lire la suite en cliquant sur les liens ci-desous Christophe Fanichet Le Parisien
Une conduite d’eau a été endommagée par la société Eiffage en charge des travaux rue de la gare Pontmort
un technicien Semerap est dépêché sur place pour les réparations
Inscriptionsdans les écoles
Nous vous informons que les inscriptions dans les écoles de la commune pour la prochaine rentrée scolaire sont d’ores et déjà ouvertes.
Pour tout nouvelle inscription, il convient de faire parvenir en mairie le document ci-joint complété, de fournir les pièces mentionnées et de prendre rendez-vous avec la direction de l’école concernée à partir du 11 mai prochain.
En raison du lundi 13 avril férié, les collectes des ordures ménagères (bacs verts) et/ou des emballages recyclables (bacs jaunes) pour les communes habituellement collectées le LUNDI seront décalées au mercredi 15 avril.
Attention : pendant cette période de confinement, les tournées du SBA sont toutes maintenues aux jours et fréquences habituels. Néanmoins, les horaires de passage du camion peuvent varier. Il est donc important de sortir votre bac vert ou jaune la veille au soir et de le rentrer une fois vidé.
Pour préserver la santé des agents de collecte et prévenir le risque de contamination, merci également de jeter les déchets potentiellement contaminés (gants, masques ou mouchoirs) dans votre bac vert, bien fermés dans des sacs.
Les déchèteries sont fermées jusqu’à nouvel ordre, pour respecter les mesures de confinement et limiter la propagation du virus.
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Préfecture
Situation des ressortissants étrangers détenteurs d’un visa de court séjour (visa C)
ne pouvant regagner leur pays d’origine en raison de la crise sanitaire.
Pour les ressortissants étrangers venus en France, possédant un visa de court séjour et
ne pouvant rentrer dans leur pays en raison de la crise actuelle, il est possible de
demander une prolongation du visa de court séjour. Pour que la demande soit étudiée, la
préfecture demande à ces personnes de communiquer à l’adresse mail suivante
pref-etrangers@puy-de-dome.gouv.fr, les pièces suivantes :
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Écobuage
Vous trouverez, en pièce jointe, l’arrêté préfectoral du 7 avril 2020 interdisant temporairement le brûlage de déchets végétaux agricoles ou assimilés, l’écobuage et l’incinération ou le brûlage dans la cadre de la gestion forestière dans le département du Puy-de-Dôme pendant la période d’urgence sanitaire définie par le décret du 23 mars 2020. Pièce jointe
Un « centre Covid Riom Ouest »
Un centre prêt à ouvrir à Châtel-Guyon si la situation sanitaire le nécessite.
A la suite de la demande des médecins de ville du territoire de Riom Limagne et Volcans, et en lien avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) et l’Ordre des Médecins, un « centre Covid » prendra place au Centre culturel de la Mouniaude à partir de la semaine prochaine, en fonction de l’évolution de l’épidémie.
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COMMUNIQUÉ DE PRESSE PRÉFECTURE
Clermont-Ferrand, le 4 avril 2020
Gestion des déchets : appel au civisme et rappel des bonnes pratiques
En cette période de crise sanitaire, afin de respecter les mesures prises pour limiter les déplacements, les déchetteries ont été fermées aux particuliers et l’activité des centres de tri est réduite. Pour autant, les agents chargés de la gestion des déchets depuis leur collecte jusqu’au traitement continuent à être pleinement mobilisés afin de garantir l’hygiène et la salubrité publiques.
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Validité de certains droits à conduire pendant la période de l’état d’urgence sanitaire
Les commissions médicales de la Préfecture du Puy-de-Dôme sont suspendues jusqu’à nouvel ordre.
Prorogation des délais de suspension préfectorale du permis de conduire
En l’absence de commissions médicales, la suspension du permis de conduire est prorogée de plein droit jusqu’au 24 août 2020, sous réserve de la levée de l’état d’urgence sanitaire.
A ce titre, un usager dont le rendez-vous a été annulé par les services préfectoraux, depuis le 16 mars 2020, ne doit pas reprendre un rendez-vous sur le site internet de la préfecture. Il sera automatiquement convoqué par les services préfectoraux à l’issue de la période de confinement.
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Chers administrés
Je tiens à vous informer par ce communiqué des dernières dispositions prises afin d’assurer une continuité du Service Public à minima sur notre commune pendant toute la durée de cette crise sans précédent.
Depuis le 1er jour :
j’ai placé nos agents en ASA (Autorisation Spéciale d’Absence)
j’ai ordonné la fermeture de tous les bâtiments publics et des espaces ludiques ou sportifs
Afin de maintenir un service minimum vous pouvez envoyer vos dossiers par mail à l’adresse de la mairie : contact@mairiechambaronsurmorge.fr
Toutes les demandes seront traitées en vous remerciant de votre compréhension pour les délais.
Une permanence téléphonique est assurée tous les vendredi de 9h30 à 12h00au 04 73 97 20 43.
2 agents techniques assurent un service en cas d’urgence extrême sur notre commune
Notre CCAS (et je tiens à remercier Eliane Giral et toute l’équipe) est en contact depuis le 1er jour avec nos administrés les plus vulnérables et isolés. L’équipe assure la livraison de repas, des courses ou simplement un appel téléphonique pour garder un minima de lien social.
Enfin au nom de toutes et tous je tiens à remercier chaleureusement « LE CAVEAU DU FORT » et Manu qui prépare gratuitement un repas par jour à destination de nos administrés les plus fragiles et isolés (entre 10 et 15 repas).
Je vous souhaite à toutes et tous beaucoup de courage pendant cette période et surtout respectons les consignes et les directives afin de pouvoir retrouver au plus vite nos libertés.
COMMUNIQUE
En cette période de pandémie, nos déchèteries sont effectivement fermées. Il est recommandé de
garder ses déchets verts chez soi.
En tous cas, les déchets verts ne peuvent plus être déposés chez l’entreprise Boilon dont la
plateforme est saturée.
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Service de garde aux enfants du personnels « prioritaires »
A la suite de l’annonce du président de la République sur la fermeture des crèches, des écoles et des accueils de loisirs, les Caf apportent leur appui aux préfets de département et aux collectivités territoriales, pour la mise en place d’un service de garde destiné aux enfants des personnels « prioritaires » indispensables à la gestion de la crise sanitaire.
Afin de recenser les besoins pour que la sous-préfecture de Riom puisse accompagner ces parents, nous vous demandons d’orienter toutes les familles « prioritaires » vers la bannière orange (cf ci-dessous) sur le site monenfant.fr.
Ce questionnaire permet de recueillir le besoin des parents ayant un (ou des) enfant(s) âgés de 0 à 16 ans et pour lesquels un besoin d’accueil est impératif car ils doivent se rendre à leur travail. A ce jour, les parents concernés par ce questionnaire sont :
Services de l’Etat (central et déconcentré) : Personnels des agences régionales de santé (ARS) et des préfectures chargées de la gestion de l’épidémie, Agents du ministère des solidarités et de la santé chargés de la gestion de l’épidémie ;
Tous les Personnels des établissements sociaux et médico-sociaux suivants : EHPAD et EHPA (personnes âgées), Etablissements pour personnes handicapées, Services d’aide à domicile, Services infirmiers d’aide à domicile, Lits d’accueil médicalisés et lits halte soins santé, Nouveaux centres d’hébergement pour sans-abris malades du coronavirus ;
Etablissements d’accueil du jeune enfant et maisons d’assistants maternels maintenus ouverts.
Les informations que les parents indiqueront sont visibles instantanément par la sous-préfecture, laquelle se chargera d’examiner rapidement votre situation et de vous proposer une solution d’accueil.
MESSAGE de la part de MONSIEUR LE SOUS-PREFET DE RIOM
Mmes et Mrs les parlementaires,
M. le Président du Conseil Départemental,
Mme la Présidente de l’AMF
M. le Président de l’AMRF,
Mmes et Mrs les maires et autres élus locaux,
comme suite à ce qui a été indiqué lors de la réunion de jeudi dernier, je vous confirme que le système de priorisation de la garde des enfants des personnels « essentiels » à la gestion de la crise COVID vient d’être étendu par le Premier Ministre aux fonctionnaires de la PN, aux militaires de la GN, aux Sapeurs pompiers professionnels et localement par Mme la préfète après accord du préfet de Région, aux surveillants de l’administration pénitentiaires et aux employés communaux ou intercommunaux indispensables au fonctionnement des crèches, centres de garde périscolaires. 1/ Procédure préalable: ==> Rédaction d’une attestation de l’employeur ou de son chef de service attestant que l’agent est considéré comme « essentiel et indispensable » à la gestion de la crise du COVID 19.
==> Rédaction sur la même fiche et par l’agent concerné d’une attestation sur l’honneur que le recours à cette procédure est justifié par une absence de solutions alternatives (présence d’un conjoint en télétravail au domicile etc..).
==> Cette fiche sera remise à la crèche ou l’établissement scolaire d’accueil dont je vous joins en PJ la liste dans le département. 2/ procédure de signalement et de recherche active:
==> Les parents concernés peuvent saisir une expression de besoin sur le site de la CAF monenfant.fr qui est géré par mes agents en back-office. Un fonctionnaire recueille chaque matin les nouvelles demandes et s’occupe de trouver une place d’accueil pour les enfants.
Dans le cadre de la pandémie de COVID-19, La Poste met tout en œuvre pour garantir la sécurité et la santé des postières et des postiers ainsi que celle des clients ; c’est la raison pour laquelle elle adapte son organisation pour la distribution du courrier et des colis ; elle se recentre sur ses missions essentielles au service de la population (portage de repas ou de médicaments, visites de lien social…). Aussi, dès le 30 mars
– la collecte et la distribution du courrier et des colis, pour les particuliers et les professionnels, sera assurée 3 jours par semaine les mercredi, jeudi et vendredi
– certaines boites aux lettres de rue pourront ne pas être collectées ; le cas échéant, une affichette sera apposée pour indiquer le lieu de dépôt le plus proche
– les services de proximité, à domicile (portage de repas, de médicaments, visite de lien social, ….) continueront bien entendu d’être assurés 6 jours/ 7, en fonction des besoins des clients.
Concernant la distribution du courrier et des colis, La Poste demande à ses clients de réserver leurs commandes et leurs envois à ce qui leur est strictement nécessaire et fait appel au civisme de chacun. Une communication en ce sens leur est faite dès à présent.
Ces mesures sont temporaires et prendront fin dès que la situation pandémique le permettra. Concernant l’ouverture des bureaux de poste La Poste a fait le choix de concentrer son activité sur un certain nombre de bureaux pour limiter le plus possible l’exposition des agents. L’organisation de chaque bureau est adaptée localement. En effet, le strict respect des mesures barrières et des conditions nécessaires à la protection des chargés de clientèle et des clients conditionne chaque jour l’ouverture effective de chacun des bureaux.
Dans les bureaux de poste, les services essentiels suivants seront priorisés :
– Le retrait d’espèces au guichet et aux automates
– Le dépôt d’espèces sur automates
– Les dépôts de chèque sur automates et urnes.
Dans le Puy de Dôme, ce jour les bureaux de poste ouverts sont
-AMBERT
-AUBIERE
-BILLOM
-LA BOURBOULE
-BRASSAC LES MINES
-CHAMALIERES EUROPE
-CHATEL GUYON
-CLERMONT FERRAND
-SAINT ELOI
-COURNON D AUVERGNE
-ISSOIRE
-LEMPDES
-LES MARTRES DE VEYRE
-RIOM
-THIERS LE MOUTIER
-CLERMONT FERRAND PLACE GAILLARD
-CLERMONT FERRAND SAINT JACQUES BP
-CLERMONT FERRAND NEYRAT
Cette liste est susceptible de varier d’un jour à l’autre. Avant de prendre la route pour se rendre vers un bureau de poste il est fortement recommandé de vérifier surlaposte.fr ou d’appeler le 3631 pour vérifier si ledit bureau de poste est bien ouvert et à quelle heure.
Enfin, La Poste rappelle que les déplacements en bureaux ne doivent être faits que s’ils sont strictement nécessaires. De nombreuses opérations peuvent être faites à distance, les clients peuvent être accompagnés par téléphone ou via les sites et applications numériques de La Poste et de La Banque Postale.
Les clients de La Banque Postale sont invités à appeler le 3639 pour plus d’informations.
De nombreuses opérations peuvent également être effectuées en ligne sur www.laposte.fr
Ces nouvelles mesures s’adapteront en permanence à l’évolution du contexte sanitaire suivant les décisions des autorités publiques, dans le cadre d’un dialogue social permanent et en tenant compte de toutes les situations locales.
Les postières et les postiers vous remercient de votre compréhension en cette période de pandémie.
Arrêté de stationnement
Vous trouverez ci-dessous l’arrêté pris par Madame La Préfète afin d’interdire le stationnement aux abords des différents sites touristiques et de loisirs du département et le communiqué de presse.
Le président de la République a fait de nouvelles annonces, renforçant les mesures de confinement et limitant les déplacements de nos concitoyens afin d’endiguer la propagation du covid19.
Pour être efficaces il convient en premier lieu de n’employer sur leur lieu de travail que les personnels indispensables à la continuité de vos services et sur les missions essentielles, le télétravail étant recommandé dans les autres cas et à défaut, le maintien à domicile. Sur ces lieux, les mesures barrière déjà rappelées doivent être impérativement respectées : hygiène renforcée des locaux, respect des distances entre personnes, réunions à distance…).
Doivent rester à leur domicile les personnes malades ou particulièrement vulnérables.
Des mesures de limitation des déplacements ont été édictées qui appellent au civisme de chacun. Des contrôles par les services de police et de gendarmerie seront en place dès 12h00 pour vérifier que les déplacements sont motivés par des raisons impératives. Chaque déplacement doit être justifié, le motif du déplacement inscrit dans l’attestation sur l’honneur jointe à ce message et dont je vous invite à assurer la plus large diffusion. Cette attestation peut être également libellée sur papier libre ou présentée signée et datée sur support numérique.
Pour l’instant, ces mesures sont applicables pour les 15 jours suivants. Elles seront prolongées si la situation sanitaire l’exige, pour un délai qui sera alors déterminé.
Les motifs de déplacement invitent au bon sens : il s’agit de ceux qui ne peuvent être évités ou différés. Il s’agit donc :
– de déplacements professionnels inévitables pour les personnes qui doivent absolument continuer d’exercer leur activité professionnelle hors de leur domicile dans un contexte où le télétravail doit être la règle impérative pour tous les postes qui le permettent. Un justificatif permanent de l’employeur ou une carte professionnelle devra également être produit.
– les déplacements motivés par des achats de première nécessité (alimentaires, médicaments…), dans les commerces demeurés ouverts à cet effet,
– les déplacements pour motif de santé,
– les déplacements pour motifs familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables et la garde d’enfants,
– les déplacements brefs à proximité du domicile, pour la pratique d’une activité physique individuelle (footing…) et pour les besoins d’animaux de compagnie.
Chaque catégorie de motif n’est pas définie de manière exhaustive, car c’est le bon sens une nouvelle fois et le civisme qui doivent primer. Les forces de l’ordre évalueront de la même manière la pertinence des motifs invoqués et sanctionneront les personnes qui se déplaceraient sans motif valable ou crédible. Des contrôles seront effectués en tout point du département, pendant toute la durée d’applicabilité des mesures, de jour comme de nuit.
Je vous remercie par avance pour votre implication dans la mise en œuvre de ces mesures. Je sais pouvoir compter sur vous dans ces circonstances exceptionnelles qui appellent au civisme et à la considération pour les personnes les plus fragiles exposées à cette pandémie.
Anne-Gaëlle BAUDOUIN CLERC, préfète du Puy-de-dôme
Suite à l’intervention de notre Président de la République et en application des nouvelles directives nous vous informons que les deux mairies de Chambaron sur Morge seront fermées à compter de ce jour mardi 17 mars 2020 et ce jusqu’à nouvel ordre.
Pour contacter la mairie merci d’utiliser la boite mail et l’adresse suivante : contact@mairiechambaronsurmorge.fr en cas de grande urgence vous pouvez contacter un élu
Pour nos administrés les plus fragiles et isolés nous allons mettre en place une cellule d’entraide et les contacter dès ce jour
ÉLECTIONS DIMANCHE 15 MARS
« Conformément à la circulaire ministérielle du 9 mars 2020 relative à l’organisation des élections du 15 mars 2020 en situation d’épidémie de Coronavirus COVID-19,
Nous vous informons des dispositions suivantes :
le bureau de vote de la mairie déléguée de La Moutade sera exceptionnellement installé, dans la salle du domaine le dimanche 15 mars de 8h à 18h,
qu’il est demandé à chaque électeur et électrice de se munir d’un stylo à encre noir ou bleu pour procéder à l’émargement de la liste électorale
de respecter les consignes qui seront affichées à l’entrée des bureaux de vote
En vous remerciant pour votre Compréhension
L’équipe Municipale
Rassemblement plus de 100 personnes interdit
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ Arrêté du 13 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19 voir ici.
COUPURE DE COURANT
LA MOUTADE
JEUDI 12 MARS 2020
13H30 – 15H00
LE FORT, 24 RUE DES CHARMETTES, 1-2 AU 4 RUE DE LA MAIRIE, 1 ET 5 PLACE DE L’EGLISE, RUE DE L’ECOLE, 1-9-10 LE FORT, 1 AU 11-2-7B-5B RUE DE L’ECOLE
ARS
Ci-joint une note de l’ARS relative à l’épidemie d’atteintes respiratoires liés au nouveau coronavirus dénomé 2019-ncov pour information.
Dans le cadre de la grave crise sanitaire que nous subissons nous recevons des informations tous les jours et vous trouverez ci dessous un message reçu ce matin samedi 14 mars pour l’accueil des enfants dont les parents exercent une profession en lien avec le milieu hospitalier.
Afin d’assurer au plus vite une structure de garde sur nos écoles de La Moutade (St Exupery) et Cellule (Marius Pourtier) merci de prendre contact POUR LES PERSONNES CONCERNEES dès lundi matin 9h00 avec le secrétariat de Mairie .
Nous vous informerons de la suite dès que nous aurons recensé les personnes concernées
Philippe GAILLARD
Maire de Chambaron sur Morge
Message reçu de la Préfecture
Mesdames et Messieurs les maires,
Monsieur le président du conseil départemental,
Je souhaite porter à votre connaissance une information concernant l’accueil des enfants dans les écoles.
Si l’accueil des élèves est bien suspendu à partir du lundi 16 mars, cette mesure ne concerne pas certaines catégories de parents directement impliqués dans la gestion de la pandémie grippale, qui doivent pouvoir être accueillis dans leur école d’inscription, conformément à l’engagement du président de la République.
Cet exception concerne les enfants de :
– tout personnel travaillant en établissements de santé publics ou privés (hôpitaux, cliniques,SSS, HAD, centres de santé)
– tout personnel travaillant en établissements médico-sociaux pour personnes âgées et personnes handicapées : maison de retraite, EHPAD, USD, foyers autonomie…
– les professionnels de santé et médico-sociaux de ville : médecins, infirmiers, pharmaciens, sages femmes, aide soignants, transporteurs sanitaires, biologistes, auxiliaire de vie pour personnes âgées et handicapées,
– les personnels chargés de la gestion de l’épidémie des agences régionales de santé et des préfectures.
En attendant qu’une liste officielle des élèves concernés n’ait été établie, l’accueil des enfants sera assuré sur présentation de la carte professionnelle ou d’un bulletin de salaire.
Il sera nécessaire de veiller à ce que cet accueil soit organisé sur la base de petits groupes, n’associant pas plus de 10 enfants.
Dans les prochains jours, il sera vraisemblablement nécessaire d’organiser dans des écoles situées à proximité des établissements de santé, des lieux de regroupement vers lesquels les élèves concernés seront dirigés.
Je vous remercie pour votre implication dans la gestion de cette pandémie.
Face à la propagation de l’épidémie de coronavirus en France, le président de la République a annoncé la fermeture dès lundi, des crèches, écoles, collèges, lycées et universités du pays, nos 3 écoles seront donc fermées dès lundi 16 mars 2020.
Suite à l’allocution télévisuelle hier soir du Président de la République, le comité de direction de Riom Limagne et Volcans s’est réuni ce matin en présence de Frédéric Bonnichon, Président de RLV, et a pris des mesures préventives afin d’éviter la propagation de l’épidémie de Coronavirus, concernant les équipements gérés par RLV, ceci à compter du lundi 16 mars 2020 et jusqu’à nouvel ordre, sauf fermeture de la médiathèque à Riom à compter du samedi 14 mars.
Suite à l’annonce du Président de la République, aux fermetures des différents exutoires pour traiter les déchets, et sur décision du Président du SBA, le SBA annonce la fermeture de toutes ses déchèteries à compter de ce jour mardi 17 mars 2020.
Les moyens humains et matériels sont désormais concentrés sur la collecte des ordures ménagères, qui constitue une mission de salubrité publique.
Nous vous remercions de votre compréhension.
Fibre Optique
Partant du constat de la carence des opérateurs privés en milieu rural, et face aux enjeux que représente le développement du très haut débit pour les habitants et les entreprises, nous avons engagé des démarches actives auprès des sénateurs, députés, conseillers départementaux et communauté d’agglomération pour améliorer le débit internet des Chambaronais. Le déploiement de la fibre à Chambaron sur Morge était prévu pour 2025, la région Auvergne Très Haut Débit à ramené celle-ci à 2022.
Bonne nouvelle pour les foyers, l’entreprise Circet va commencer les travaux ce lundi 17 février par la pose de PMZ (Point de Mutualisation de Zone) qui sont des armoires de rue pour la fibre. Trois de celles-ci seront mises en place : une sur La Moutade, une sur Pontmort et une sur Cellule qui couvrira également Saulnat. Une fois les armoires fibres posées, le déploiement (pose des câbles) prendra cours dans les rues, ce qui permettra une éligibilité à la fibre en 2021, pour rappel 4 ans ont été gagnés sur l’échéance initialement prévue.
Pour les parents de école Marius Pourtier ainsi que le RPI le cheix sur morge/ la moutade.
Nouvelle application « bon’app » pour suivre la restauration scolaire de vos enfants.
2020 sera aussi l’année de la fin du mandat de l’actuel
Conseil Municipal des Jeunes.
Pendant quatre ans, les dix-neuf élus se sont investis dans les différentes actions citoyennes, même si toutes n’ont pu aboutir. Depuis 2016, ils ont travaillé sur de nombreux projets et se sont montrés très motivés et ont réalisés de l’excellent travail :
«Plantation d’arbres dans les différents bourg de Chambaron Sur Morge fut leur première réalisation. Avec l’aide Mr Colrat, ils ont aussi pu mettre des cabanes à oiseaux pour accueillir convenablement une partie de nos amis à plumes. Ils ont aussi mis en place une collecte de fournitures scolaires au profite des enfants du Benin avec la participation de Séverine et Parfait. Quelques mois plus tard, ils ont organisé une journée sur le thème du sport et coordonnés une opération en faveur téléthon qui a connu un franc succès. En Mai dernier ,200 personnes étaient présentes pour soutenir le repas africain avec l’association « Des mots et des crayons » un beau bénéfice qui a permis d’aider l’école primaire de Porto Nova.
Ils ont pris part à différentes manifestations sur notre commune comme le centenaire de l’Armistice, les vœux de l’équipe municipale, la distribution des brioches ADAPEI … ».
Félicité pour leur engagement M. Le Maire, l’adjointe chargée de la jeunesse et du sport, et l’ensemble de l’équipe municipale ont remis, à tous les membres du CMJ, un diplôme nominatif de citoyenneté.
Mais nous retiendrons qu’une chose : un excellent bilan. Bravo !!!
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SBA
Lors du Comité syndical du 7 décembre 2019, il a délibéré ce qui suit : « Il est à noter que lorsque le bac présenté à la collecte est trop plein et déborde, il est levé deux fois consécutives pour collecter la totalité de son contenu. Il est alors comptabilisé deux fois. » Ainsi, les équipes de collecte seront désormais actives face à ces cas précis de débords, sacs par terre ou sur le bac.
– Une première phase de sensibilisation débute ces prochains jours lors des tournées de collecte. Les usagers présentant des bacs top plein trouveront sur leur bac le cintre bleu en pièce jointe. Ce document explique les nouvelles règles de facturation et les solutions proposées aux foyers. Ce cintre sera accroché au bac autant de fois que nécessaire.
– Ensuite, à compter du 1er avril 2020, les bacs trop plein seront facturés deux fois. Un cintre rouge sera déposé sur le bac
Les équipes du SBA restent à votre disposition pour toutes questions.
Dorénavant et afin de fluidifier la circulation, pour accéder à la déchèterie de Riom, il vous faut impérativement votre carte.
En effet, pour lever la barrière d’entrée, vous devrez badger à l’aide de votre carte pour atteindre les quais.
Cela permet également à l’agent qui vérifiait les entrées d’être disponible pour les usagers sur le site, un gain de temps assuré pour tous !
Pollution atmosphérique
La procédure d’alerte de niveau 1 concernant la pollution atmosphérique a été activée ce jour 23/01/2020 à partir de 17 H, jusqu’à la diffusion du message de levée d’alerte. Arrêté Pollution_air_23-01-2020
Pour que la dernière nuit de l’année soit inoubliable l’équipe municipale a fait tirer un magnifique feux d’artifice sur l’aire de Lachamp qui a émerveillé petits et grands suivi du vin chaud et de marrons grillés qui ont permis de passer un moment convivial pour cette fin d’année 2019.
Pollution atmosphérique
La procédure d’information-recommandation concernant la pollution atmosphérique a été activée ce jour, 31 décembre 2019.
Vous trouverez en pièce jointe le bulletin de vigilance d’ATMO Auvergne-Rhône-Alpes. Bulletin_pollution_air_31-12-2019
Goûter Européen
Dans le cadre des TAP, nous avons découvert l’Europe à travers trois pays (l’Espagne, l’Italie et l’Angleterre). Nos intervenantes Madame Vedel (Présidente du Comité de Jumelage) et Madame Thomazet sont revenues pour présenter des spécialités de chaque pays. Des Panettone et du Pandoro pour l’Italie, du Turron pour l’Espagne et de la Jelly une spécialité typiquement Anglaise. Les enfants ont également pu faire jouer leur talent de pâtissier en nous faisant partager leur recette de plusieurs pâtisseries venant de l’un de ces trois pays.
Un moment convivial et gourmet apprécié par petits et grands !
Encore une belle semaine de sport pour les enfants de Chambaron sur Morge avec un programme riche et varié.
Les vacances s’ouvraient par un sport de combat (la lutte) où il a été question d’immobilisations, de renversements, de prises arrière… Puis les enfants ont pour certains eu l’occasion de découvrir la terre battue sur les courts de tennis de la FTRC avec un retour sur les bases du tennis suivi d’un tournoi !
Le lendemain rendez-vous au parc pour enfants à l’ile ô loisirs qui a été revisité avec un filet très aérien où l’on doit se munir d’un casque : acrophobe s’abstenir ! Vient ensuite le tir sportif un exercice de précision où il faut arriver à toucher une petite cible à 10 mètres. Des cibles semi-fixes ou cible mobiles sont proposées pour assister quelque peu le tireur en herbe.
Le lendemain la salle polyvalente de Cellule se transforme en salle de ping-pong où un grand tournoi de tennis de table y est organisé! Puis l’après-midi rendez-vous au gravity avec un nouveau complexe encore plus ludique et impressionnant, parfait pour travailler des éléments gymniques, un mur d’escalade a même été installé.
Le jeudi avait lieu une activité très attendue : la patinoire ! Le but ultime étant de prendre de la vitesse sans chuter : objectif atteint pour certains seulement !
L’après-midi on a assisté à de superbes chorégraphies lors de la gymnastique avec des mouvements spectaculaires et une maitrise technique impressionnante.
Enfin la dernière journée était consacrée au soccer le matin avec un grand tournoi où les matches se sont multipliés! Et l’après-midi le tir à l’arc toujours très apprécié avec en prime la rencontre avec un vice-champion du monde en la personne de Pierre-Julien Deloche !
L’an deux mille vingt, le vingt six octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle Le Domaine sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : BAS Florian, CHENUT Valérie, DELBOS Chantal, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, DUMAS Dominique, ERARD Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, LAFAYE Patrice, LAVILLE Véronique, MARQUET Thierry, RIVES Sandrine, ROCHE Alain, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOURY Christine
Absents excusés : BOURGOUGNON Olivier pouvoir à SERVOIR Jessica, GONNET Roger pouvoir à ERARD Marie-Christine, LABBE Daniel pouvoir à MARQUET Thierry, MARC Laurence pouvoir à ROCHE Alain, PRAT Blandine pourvoir à GAILLARD Philippe, TOUBANI Atman pouvoir à GIRAL Eliane
Secrétaire de séance : TOURY Christine
Date de la convocation : 19 octobre 2020
Une minute de silence a été respectée en hommage à Monsieur Samuel PATY.
Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.
M. le Maire fait part que le point relatif aux travaux et à l’avenant au marché de la Place Rovident est ajourné. AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil Municipal décide, compte tenu des préconisations et de la difficulté du respect des gestes barrières, la tenue de la séance à huis clos.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la modification du règlement intérieur du conseil municipal et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire. INTERCOMMUNALITÉ
– A l’unanimité, le Conseil municipal a débattu sur la PADD du PLUi Riom Limagne et Volcans et n’a émis aucune remarque. AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire dans le cadre du RPI Cellule – Davyat à verser à la commune de DAVAYAT la somme de 19 014.38 € correspondant à la participation aux frais scolaires 2019/2020 pour les enfants de la commune.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’avenant à la convention modifiant la périodicité du calcul des coûts du RPI Cellule – Davyat et autorise M. le maire à signer les documents relatifs à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte les conventions de mission de deux services civiques entre la commune et le Comité Départemental Olympique et Sportif – CDOS63 et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire. VIE ASSOCIATIVE
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la convention de mise à disposition d’une série de livres auprès de l’Association Culturelle d’Aigueperse et de ses Environs et autorise M. le maire à signer les documents relatifs à cette affaire. QUESTIONS DIVERSES
M. ROCHE informe qu’actuellement il y a une personne en travail d’intérêt général sur la commune pour 5 semaines.
Mme GIRAL dit que le feu d’artifice organisé le 31 décembre par la commune ne sera pas possible cette année.
M. le Maire dit que compte tenu de la situation actuel au moment du conseil municipal la commémoration du 11 novembre ne pourra pas excéder 6 personnes sur la voie publique. Il ajoute que la manifestation des automnales est annulée ainsi que le rendez-vous citoyen.
Pour respecter le couvre feu de 21h la séance est levée à 20h45
L’an deux mille vingt, le vingt huit septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle Le Domaine sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : BAS Florian, BOURGOUGNON Olivier, CHENUT Valérie, DELBOS Chantal, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, DUMAS Dominique, ERARD Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, GONNET Roger, LABBE Daniel, LAFAYE Patrice, MARC Laurence, MARQUET Thierry, PRAT Blandine, RIVES Sandrine, ROCHE Alain, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOUBANI Atman, TOURY Christine
Etaient absents excusés : LAVILLE Véronique pourvoir à GAILLARD Philippe
Secrétaire de séance : GONNET Roger
Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.
AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil Municipal décide, compte tenu des préconisations et de la difficulté du respect des gestes barrières, la tenue de la séance à huis clos.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le règlement intérieur du conseil municipal et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte les nouveaux tarifs des concessions et columbarium sur l’ensemble des cimetières de la commune à compter du 1er janvier 2021.
– A l’unanimité, le Conseil municipal fixe sur la commune le droit de stationnement pour les commerces non sédentaires (camion pizza, vente de plats à emporter, hair truck, etc. …) à un forfait annuel de 55.00 € pour un stationnement hebdomadaire, à compter du 1er janvier 2021. TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal décide de retenir pour la maîtrise d’œuvre de l’atelier municipal le cabinet Morpho architecte à Riom pour un pourcentage global d’honoraires de 9.8 % pour l’ensemble des missions et autorise M. le Maire à faire toutes les démarches nécessaires relatives à cette affaire. VIE ASSOCIATIVE
– A l’unanimité, le Conseil municipal décide d’allouer une subvention extraordinaire de 100.00 € à l’association communale ASC Foot et autorise M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires relatives à cette décision. ANIMATION
– A l’unanimité, le Conseil municipal fixe les nouveaux tarifs des salles communales à compter du 1er janvier 2021 et autorise M. le Maire à faire toutes les démarches relatives à ce dossier. FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la décision modificative N°1. AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’avenant prolongeant d’un an le marché de groupement de commandes pour le transport des élèves vers la piscine Béatrice HESS à Riom et autorise M. le Maire à signer les documents relatifs à cette affaire. INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil municipal désigne comme membres titulaire M. GAILLARD Philippe et suppléant M. MARQUET Thierry à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire. QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
MM. STEPHANT et ROCHE P. au Syndicat de la Haute Morge.
M. ROCHE A. au Syndicat Rive Droite de la Morge et au SIEG dont il fait parti du bureau.
M. LAFAYE à la commission urbanisme à RLV.
M. BAS fait part que dans les communes de moins de 3500 habitants un élu municipal peut traiter avec la commune dont il est élu pour le transfert de biens mobiliers ou immobiliers ou la fourniture de services, dans la limite d’un montant annuel fixé à 16 000 €.
M. le Maire revient sur l’inauguration de la Place Rovident samedi dernier et remercie tous les élus pour leur participation.
Séance levée à 22h00
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L’an deux mille vingt, le vingt sept juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle Le Domaine sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : BAS Florian, BOURGOUGNON Olivier, CHENUT Valérie, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, DUMAS Dominique, ERARD Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, GONNET Roger, LABBE Daniel, LAFAYE Patrice, LAVILLE Véronique, MARC Laurence, MARQUET Thierry, PRAT Blandine, RIVES Sandrine, ROCHE Alain, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOURY Christine.
Etaient absents excusés : DELBOS Chantal pouvoir à ROCHE Alain, TOUBANI Atman pourvoir à GAILLARD Philippe
Secrétaire de séance : DUMAS Dominique
Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.
AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil Municipal décide, compte tenu des préconisations et de la difficulté du respect des gestes barrières, la tenue de la séance à huis clos. AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal de retenir l’entreprise Le Gourmet Fiolant domiciliée à EBREUIL ZA Chamboirot pour la fourniture de repas à la cantine scolaire pour l’année 2020/2021 et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la demande d’attribution d’un accompagnement financier de l’Etat versé aux communes au vu de l’augmentation de leurs dépenses obligatoires pour la scolarité des élèves de maternelle et autorise M. Maire à signer tous les documents nécessaires à la demande d’attribution de cette compensation financière. TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’avenant N°2 à la maîtrise d’oeuvre de l’aménagement de la Place Rovident portant sur le transfert du pouvoir adjudicateur à Riom Limagne et Volcans pour les travaux d’eaux pluviales urbaines à compter du 1er janvier 2020 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’annexe de répartition du coût du marché de l’avenant N°2 à la maîtrise d’oeuvre de l’aménagement de la Place Rovident et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’avenant N°1 au marché de travaux pour l’aménagement de la Place Rovident portant sur le transfert du pouvoir adjudicateur à Riom Limagne et Volcans pour les travaux d’eaux pluviales urbaines à compter du 1er janvier 2020, accepte la plus value du marché de travaux du Lot N°1 VRD pour un montant de 31 699.25€ relatifs aux travaux d’eaux pluviales urbaines portant le marché à 329 979.00 € HT et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’annexe de répartition du coût du marché de l’avenant N°1 des travaux d’aménagement de la Place Rovident – répartition d’eaux pluviales urbaines et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte le lancement du projet de construction d’un atelier municipal et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires. AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte les termes de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité, annexée à la présente décision, décide l’adhésion de la commune de Chambaron/Morge au groupement de commandes ayant pour objet l’achat d’électricité des contrats des segments C2, C3, C4 et C5, autorise M. le Maire à signer la convention de groupement et autorise le représentant du coordonnateur à signer les accords-cadres et marchés subséquents issus du groupement de commandes pour le compte de la commune, et ce sans distinction de procédures ou de montants lorsque les dépenses sont inscrites au budget.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de vendre les pavés au prix de 7 € le m² et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire. VOIRIE URBANISME
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de retirer du domaine public la surface de 86m² de la Place de la Liberté à Saulnat, accepte de céder à Mesdames PERROT Mathilde et LEBERT Monique la surface de 86 m² au prix d’un euro et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire. PERSONNEL COMMUNAL
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur des activités physiques et sportives auprès du club de tennis pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021, approuve la nouvelle mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur des activités physiques et sportives auprès de l’ASCB pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 et autorise M. le Maire à signer les conventions avec les Clubs sportifs.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la mise à disposition de l’éducateur sportif auprès de l’école privée Sainte Philomène dans les termes de la convention et autorise M. le Maire à signer la convention avec l’OGEC pour l’année scolaire 2020/2021. QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
Mme GIRAL et MM. GAILLARD et LABBE Conseil communautaire de Riom
M. STEPHANT au SBA
M. ROCHE A. au Syndicat Rive Droite de la Morge
Mme GIRAL fait part que le CCAS est intervenu pour venir en aide à une famille de Pontmort victime d’un incendie.
M. MARQUET informe l’assemblée que M. le Maire a été élu vice président en charge de la petite enfance et de la jeunesse à la communauté de communes de RLV.
Il signale qu’il y a eu une période compliquée en raison de l’installation d’un groupe de gens du voyage à Cellule.
Séance levée à 22h30
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L’an deux mille vingt, le vingt neuf juin à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle Le Domaine sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Étaient présents, BAS Florian, BOURGOUGNON Olivier, CHENUT Valérie, DELBOS Chantal, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, DUMAS Dominique, ERARD Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, GONNET Roger, LABBE Daniel, LAVILLE Véronique, MARC Laurence, MARQUET Thierry, PRAT Blandine, RIVES Sandrine, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOUBANI Atman, TOURY Christine.
Etaient absents excusés, LAFAYE Patrice, pouvoir à MARQUET Thierry, ROCHE Alain pourvoir à GAILLARD Philippe
Secrétaire de séance M. BOURGOUGNON Olivier
Monsieur le Maire a demandé à l’assemblée une minute de silence en hommage à M. Guy Gatignol DDEN de l’école Marius Pourtier à Cellule.
AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil Municipal décide, compte tenu des préconisations et de la difficulté du respect des gestes barrières, la tenue de la séance à huis clos. FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal après avoir consulté 3 établissements bancaires, décide de souscrire un emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France collectivités locales – 63045 CLERMONT FERRAND – pour un montant de 100 000.00 € à taux fixe de 1.11 % sur un amortissement de 20 ans et 90 000.00 € à taux fixe de 1.15% sur un amortissement de 25 ans avec remboursement annuel à compter du 25 juillet 2021et libération des fonds au 15 juillet 2020 et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires. AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à verser en 2 échéances à l’Ecole Sainte Philomène la somme de 18 741.63 € correspondant à la participation pour les 38 élèves de Chambaron/Morge pour l’année 2020. JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la convention d’organisation des ateliers du Relais Assistants maternels (RAM) avec la commune et autorise M. le Maire à signer les documents relatifs à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal désigne Mmes GIRAL Eliane (adjointe à la jeunesse et vie associative), ERARD Marie-Christine, PRAT Blandine et MM. GAILLARD Philippe (Maire), GONNET Roger, LAFAYE Patrice, MARQUET Thierry membres du comité de jumelage Saracinesco et autorise M. le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier. AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil municipal décide pour la commission communale des impôts directs de soumettre aux services fiscaux une liste pour les membres titulaires et suppléants.
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le règlement municipal du cimetière modifiant l’article I, chapitre III, Opérations funéraires, du règlement du cimetière de la commune et d’uniformiser les droits à sépulture, inhumations et dépôt des urnes cinéraires dans les cimetières de Chambaron/Morge.
Séance levée à 20h15
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L’an deux mille vingt, le huit juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle Le Domaine sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune
Il a été procédé à l’appel nominal des conseillers municipaux BAS Florian, BOURGOUGNON Olivier, CHENUT Valérie, DELBOS Chantal, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, DUMAS Dominique, ERARD Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, GONNET Roger, LABBE Daniel, LAFAYE Patrice, LAVILLE Véronique, MARQUET Thierry, PRAT Blandine, RIVES Sandrine, ROCHE Alain, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOUBANI Atman, TOURY Christine. MARC Laurence absente pouvoir à LABBE Daniel
AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil Municipal décide, compte tenu des préconisations et de la difficulté du respect des gestes barrières, la tenue de la séance à huis clos. FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’affectation des résultats 2019 au BP 2020 en investissement au 1068 pour 214 013.49 € et en fonctionnement au 002 pour 14 602.28 €.
– A l’unanimité, le Conseil municipal fixe comme suit les taux d’imposition pour 2020 Taxe Foncière Bâtie 16.18 % et Taxe Foncière Non Bâtie 89.20 %.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le budget général 2020 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : Fonctionnement 1 016 695.79 € et Investissement 874 552.44 €. SYNDICATS
SEMERAP : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne Monsieur LABBE Daniel comme représentant de la commune au sein de l’assemblée générale spéciale de la SEMERAP et au comité de contrôle analogue. QUESTIONS DIVERSES
Ils ont participés aux Réunions :
M. STPHANT a participé à la commission économie à la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans.
Mme GIRAL informe que le CCAS de la commune s’est réuni et qu’elle a été désignée vice présidente délégué. Elle ajoute que le vote le budget 2020 a été voté. Elle donne les noms des personnes extérieures qui sont au conseil d’administration.
M. le Maire informe qu’il a un rendez vous pour le positionnement d’une armoire pour la fibre à Cellule à l’angle de la rue de l’Europe et l’impasse des volcans pour alimenter le haut de Cellule et Saulnat une autre est prévue à Pontmort pour alimenter le reste de Cellule et Pontmort.
Il informe que Gym tonic sous couvert de leur fédération a la possibilité d’accueillir non plus 10 mais 20 personnes en espace public, l’espace du domaine si prêtant le maire a donné son accord.
Séance levée à 22h00
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L’an deux mille vingt, le vingt-trois mai à neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire salle Le Domaine sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Il a été procédé à l’appel nominal des conseillers municipaux BAS Florian, BOURGOUGNON Olivier, CHENUT Valérie, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, DUMAS Dominique, ERARD Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, GONNET Roger, LABBE Daniel, LAFAYE Patrice, MARC Laurence, MARQUET Thierry, RIVES Sandrine, ROCHE Alain, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOUBANI Atman, TOURY Christine, absents qui ont donné pouvoirs DELBOS Chantal pouvoir à ROCHE Alain, LAVILLE Véronique pouvoir à GAILLARD Philippe, PRAT Blandine pouvoir à GAILLARD Philippe, ils ont été déclarés installés dans leurs fonctions.
AFFAIRES GENERALES
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide, compte tenu des préconisations et de la difficulté du respect des gestes barrières, la tenue de la séance à huis clos conformément aux recommandations de la circulaire préfectorale en date du 15 mai 2020. Élection du Maire
Seul Monsieur GAILLARD Philippe s’est porté candidat, ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin Monsieur GAILLARD Philippe a été proclamé maire et immédiatement installé.
Fixation du nombre d’Adjoints
Le conseil municipal a décidé de fixer le nombre des adjoints à 6. Élection des adjoints
Seule la liste de Monsieur MARQUET Thierry s’est portée candidate. Elle est composée de M. MARQUET Thierry, Mme GIRAL Eliane, M. ROCHE Alain, Mme ERARD Marie-Christine, M. LAFAYE Patrice et Mme DELBOS Chantal Ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, les adjoints dans l’ordre de la liste ont été proclamés immédiatement installés.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de déléguer au Maire pour la durée du mandat l’intégralité des attributions citées à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe à compter du 23 mai 2020 les indemnités : du maire à 51.60 % de l’indice brut maximum, pour chaque adjoint à 17.12 % de l’indice brut maximum et les conseillers municipaux délégués à 5.15% de l’indice brut maximum, telles qu’elles sont définies dans le tableau récapitulatif annexé à la délibération. COMMISSIONS COMMUNALES
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de constituer les commissions avec les membres comme suit :
Commission FINANCES : MARQUET Thierry (responsable), GIRAL Eliane, ROCHE Alain, BAS Florian, ERARD Marie Christine, DELBOS Chantal, GAILLARD Philippe, TOURY Christine, MARC Laurence
Commission TRAVAUX : ROCHE Alain (responsable), STEPHANT Nicolas, LAFAYE Patrice, BAS Florian, LABBE Daniel, GAILLARD Philippe, ROCHE Patrick, MARQUET Thierry
Commission SECURITE et ACCESSIBILITE : LAFAYE Patrice (responsable accessibilité), ROCHE Alain (responsable sécurité), GIRAL Eliane, LAVILLE Véronique, STEPHANT Nicolas
Commission JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE ET SOCIALE : GIRAL Eliane (responsable), DUMAS Dominique, PRAT Blandine, SERVOIR Jessica, ROCHE Patrick , GAILLARD Philippe, GONNET Roger, TOUBANI Atman, RIVES Sandrine Commission AFFAIRES SCOLAIRES : ERARD Marie Christine (responsable), GONNET Roger, BAS Florian, GAILLARD Philippe, CHENUT Valérie, RIVES Sandrine
Commission URBANISME et HABITAT : LAFAYE Patrice (responsable urbanisme), LABBE Daniel (responsable habitat), MARC Laurence, GAILLARD Philippe, BAS Florian Commission CADRE DE VIE-AGRICULTURE ET CITOYENNETE : DELBOS Chantal (responsable cadre de vie), STEPHANT Nicolas (responsable citoyenneté), PRAT Blandine, TOURY Christine, CHENUT Valérie, DEYVEAUX-GASSIER Jonathan, TOUBANI Atman, BOURGOUGNON Olivier
Commission COMMUNICATION : BAS Florian (responsable), MARQUET Thierry, DELBOS Chantal, DEYVEAUX-GASSIER Jonathan, STEPHANT Nicolas, ROCHE Alain Commission APPELS D’OFFRE : GAILLARD Philippe maire, comme titulaires Patrice LAFAYE, Alain ROCHE, Thierry MARQUET et comme suppléants, GIRAL Eliane, ERARD Marie-Christine, DELBOS Chantal.
Départ de M. LAFAYE CCAS
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe en plus du président à 16 le nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale de CHAMBARON SUR MORGE.
A l’unanimité, le Conseil Municipal proclame Eliane GIRAL, Chantal DELBOS, Roger GONNET, Patrick ROCHE, Dominique DUMAS, Sandrine RIVES, Blandine PRAT, Valérie CHENUT membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale. SYNDICATS Syndicat Intercommunal Électricité et Gaz de Riom Sud : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégué titulaire Monsieur ROCHE Alain, comme suppléant Monsieur BAS Florian. Syndicat intercommunal alimentation en eau potable plaine de Riom : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégué titulaire Messieurs LABBE Daniel et LAFAYE Patrice et comme suppléant Monsieur ROCHE Alain. Syndicat Intercommunal d’assainissement Morge et Chambaron : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégué titulaire Messieurs LAFAYE Patrice et LABBE Daniel et comme suppléant Monsieur ROCHE Alain. Syndicat intercommunal d’assainissement de la rive droite de la Morge : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégué titulaire Monsieur ROCHE Alain et comme suppléant Monsieur LAFAYE Patrice. Syndicat mixte pour l’aménagement de Haute Morge : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégué titulaire Monsieur STEPHANT Nicolas et comme suppléant Monsieur ROCHE Patrick. Établissement Public Foncier Smaf CLERMONT-FERRAND : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme délégué Monsieur Patrick ROCHE et comme suppléant Monsieur Thierry MARQUET. Correspondant défense : A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de nommer Monsieur Daniel LABBE CNAS : A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne comme représentants Madame LIPONNE Béatrice au collège des agents et Monsieur GAILLARD Philippe au collège des élus. TRAVAUX
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la réalisation des travaux de complément d’éclairage de la rue de la Gare suite au renforcement du B.T., confie la réalisation de ces travaux au S.I.E.G. du Puy de Dôme, fixe le fonds de concours de la commune à 8 500.96 € et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire.
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la réalisation des travaux d’éclairage public, le complément d’éclairage de la rue du Clos Bonnet et le déplacement du candélabre de la Place Rovident, confie la réalisation de ces travaux au S.I.E.G. du Puy de Dôme, fixe le fonds de concours de la commune à 750.24 € et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire. URBANISME – VOIRIE
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de dénommer l’ensemble résidence de l’Auvergne – Impasse de l’Auvergne et autorise M. le Maire à signer les documents relatifs à cette réalisation. QUESTIONS DIVERSES
M. le Maire revient sur la période de confinement et la gestion de la commune durant celle-ci et notamment sur les masques de protection.
Il informe que des personnes des gens du voyage sont actuellement sur la commune à Cellule.
Il donne les dates de l’enquête publique du PLU qui se déroulera du 31 août au 2 octobre 2020.
Il annonce l’agenda des prochaines réunions du CCAS et conseils municipaux
M. ROCHE donne les opérations d’entretien des servies techniques qui se dérouleront prochainement sur la commune
Séance levée à 13h30
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L’an deux mille vingt, le vingt quatre février à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Olivier AUSSIGNARGUES, Florian BAS, Régis BERTHET, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Marie-Pierre LORIN, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Patrick ROCHE, Alain ROCHE, Nicolas STEPHANT, Atman TOUBANI, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Guy BROSSON pouvoir à Patrick ROCHE, Isabelle CHIOCCHETTI pouvoir à Patrice LAFAYE, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE, André LOPEZ pouvoir à Thierry MARQUET, Karine ROBERT pouvoir à Marielle GABEN
Secrétaire de séance : Marie-Pierre LORIN
Date de la convocation : 17 février 2020
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de conseillers votants : 24
Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
Personnes présentes dans le public, aucune question.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le compte administratif de la commune 2019 qui fait apparaître en fonctionnement des Dépenses pour 859 956.93 € et des recettes pour 1 088 572.70 € soit un excèdent de 228615.77€ et en investissement des dépenses pour 476 644.91 € et des recettes pour 315 045.67 € soit un déficit de 161 599.24 € et en reste à réaliser un excédent de 77 544.50 € et donc un résultat définitif de 144 561.03 €.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2019 de la commune de Chambaron sur Morge par le trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part. AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de donner une participation de 6 893.20 € pour les 23 enfants de primaire pour l’année 2018/2019 et verser en complément de l’acompte de 3000.00 € la somme de 3 893.20 € correspondant au solde de la participation.
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à verser à la commune de Cheix/Morge la somme de 27 498.69€ correspondant à la participation aux frais scolaires 2019 pour les enfants de la commune.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte le renouvellement de la convention relative aux modalités de paiement des navettes piscine entre les communes du RPI la Moutade/ Le Cheix sur Morge et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires. INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le principe d’un financement des travaux sur les réseaux et les installations d’eaux pluviales urbaines par le biais d’un fonds de concours maximum de 50% du reste à charge qui sera versé à RLV par la commune selon des modalités qui seront fixées par convention. QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– MM. STEPHANT à la commission économie à RLV
– M. STEPHANT au syndicat Haute Morge
– M. MARQUET à la commission finances à RLV
Lors de cette troisième période des TAP, les enfants faisaient des activités manuelles le lundi avec le scrapbooking. Il s’agit d’un loisir créatif, une forme d’art décoratif en faisant par exemple un album personnalisé.
Deux activités physiques étaient également proposées la gymnastique le mardi et le circuit training le jeudi. Les enfants ont travaillés différents éléments gymniques (roulade avant/roulade arrière/chandelle/différents sauts en extension/roue/pont…). Un enchainement était demandé lors de l’ultime séance avec des figures imposées et aux choix en fonction de la classe. L’on a ainsi pu constater concrètement la progression et l’implication des élèves dans cette activité.
Le circuit training consiste à travailler par deux sur plusieurs ateliers (une dizaine) qui mettent en jeu la coordination motrice, l’équilibre, le renforcement, les réflexes avec différents artefacts (swiss ball/cordes à sauter/échelle de rythme/step…) qui rendent l’activité très ludique.
Enfin le vendredi, les CP/CE1 et les CE2/CM1 allaient à la bibliothèque pour lire mais aussi raconter leur histoire devant la classe et chercher des livres afin de comprendre l’agencement du lieu. Quant aux CM1/CM, ils ont appris les bases de la langue des signes avec une intervenante qui a su très vite captiver les enfants sur les différents thèmes abordés avec une pédagogie très ludique. Une expérience très enrichissante au regard de l’enthousiasme globale suscité par l’activité !
Langue des signes
Lors de la troisème période des TAP, une intervenante spécialisée dans la langue des signes (Julie Dall’osso « les mots dans la main ») est venue enseigner les bases de la langue des signes, aux enfants de la classe de CM1/CM2).
Une expérience très enrichissante découpée en six volets avec des thèmes différents chaque semaine (la vie quotidienne/la famille/l’alphabet/les animaux/les couleurs/les aliments/la météo ainsi que les émotions).
L’enthousiasme de Julie allié à sa pédagogie a suscité énormément d’engouement pour l’activité. Les enfants ont adhérés avec beaucoup de bonheur à ce projet et cette dynamique leur a permis d’assimiler énormément de vocabulaires.
Une expérience en somme très enrichissante qui pourrait être renouvelée à l’avenir.
Ces vacances de Toussaint sont à dominante artistique pour les jeunes de la commune.
La première semaine, quatre jeunes (Alban-Marie-Sarah et Manon) ont redonnés une seconde jeunesse au transformateur électrique de Pontmort (cf article précédent) et lors de cette deuxième semaine des vacances : ce sont Titouan, Raphael et Estevan qui sont retrouvés à la Moutade pour un superbe graff sur le thème de la nature en collaboration avec ENEDIS et sous le regard et l’expertise de notre professionnel Olivier Robillard (Apogée). Il a fallu, dans un premier temps, restaurer le bâtiment en lui passant une sous couche au rouleau puis Olivier a pu guider les jeunes dans cette technique singulière du street-art ou tout se fait à la bombe avec un choix de pigment très large pour refléter toutes les nuances du dessin.
Une expérience très enrichissante pour ces jeunes qui ont eu la chance de suivre et de participer, pas à pas, à toutes les étapes de réalisation d’un graff !
Mathieu Bouquet (Educateur sportif)
2eme semaine
Lors de ces vacances de Toussaint, des jeunes artistes Chambaronnais se relaient pour apporter un peu de gaieté à leur environnement. Avec la précieuse aide d’un professionnel (Oliver Robillard alias Apogée), les enfants utilisent les transformateurs d’énergie électrique comme support de leur créativité. La première semaine, c’est à Pontmort qu’ils ont, avec application et enthousiasme, suivi les conseils avisés de notre professionnel.
La semaine prochaine, c’est à la Moutade que d’autres jeunes viendront montrer leurs compétences artistiques.