CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le dix-sept décembre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Florian BAS, Guy BROSSON, Isabelle CHIOCCHETTI, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Miguel GONZALEZ, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Marie-Pierre LORIN, André LOPEZ, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Alain ROCHE, Nicolas STEPHANT, Roger VALLUCHE.

Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Bruno ANTOINE pouvoir à Alain ROCHE, Régis BERTHET pouvoir à Marie-Pierre LORIN, Patrick ROCHE pouvoir à Thierry MARQUET, Atman TOUBANI pouvoir à Philippe GAILLARD

Secrétaire de séance : Eliane GIRAL

Date de la convocation : 10 décembre 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de conseillers votants : 24

Arrivée de Mme DELBOS a la deuxième question.
Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
Personnes présentes dans le public, aucune question.

VIE ASSOCIATIVE
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de fixer les tarifs des salles communales tels qu’annexés à la présente délibération à compter du 1er janvier 2019 et autorise M. le Maire à faire les démarches relatives à ce dossier.
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve les termes du « Cahier des charges manifestations Chambaron-sur-Morge » tel qu’annexé, décide la mise en place du cahier des charges à compter de janvier 2019 et ce pour un an et autorise M. le Maire à faire toutes les démarches relatives à cette affaire. Mme LORIN Marie-Pierre et MM. Florian BAS et Miguel GONZALEZ n’ont pas pris part au vote.
AFFAIRES GENERALES
– A l’unanimité, le Conseil municipal adopte le règlement des cimetières sur la commune et autorise M. le Maire à faire toutes les démarches relatives à cette affaire. Mme LORIN Marie-Pierre n’a pas pris part au vote.
– A l’unanimité, le Conseil municipal donne son accord pour la suppression des concessions perpétuelles sur la commune déléguée de la Moutade accepte l’uniformisation des durées et tarifs de concessions (terrains et cases des columbariums) sur toute la commune de Chambaron-sur-Morge tels que proposés. Les tarifs s’appliqueront à compter du 1er janvier 2019.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la décision modificative N°4.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– Mmes LORIN et GIRAL à la Mission Locale
– Mmes LORIN et GIRAL au SIAD
– Mme DELBOS et M. LOPEZ à l’inauguration des cinémas de Riom
– M. LABBE au SIAEP et Auvergne Habitat
– MM. VALLUCHE, STEPHANT et LAFAYE au SBA
-M. LABBE à Auvergne Habitat
– M. STEPHANT à la commission sur la désertion médicale à RLV
– M. STEPHANT à la commission transport à RLV
– M. le Maire informe que l’abri de bus situé sur la D424 sera retiré.

Séance levée à 22h00

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le trois décembre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Isabelle CHIOCCHETTI, Chantal DELBOS, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Patrick ROCHE, Alain ROCHE, Nicolas STEPHANT, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Marielle GABEN pouvoir à Philippe GAILLARD, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE, André LOPEZ pouvoir à Thierry MARQUET, Marie-Pierre LORIN pouvoir à Régis BERTHET, Laurence MARC pouvoir à Daniel LABBE, Karine ROBERT pouvoir à Bruno ANTOINE, Atman TOUBANI pouvoir à Nicolas STEPHANT

Secrétaire de séance : Chantal DELBOS

Date de la convocation : 26 novembre 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.

Personnes présentes dans le public. Question de M. Chenut hors ordre du jour.

TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte le projet définitif relatif à l’aménagement de la place Rovident tel que présenté pour un montant de travaux de 398 733.00 € HT réalisé en deux tranche sur 2019 2020 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil municipal sollicite une subvention de 30 % à la Région Auvergne Rhône Alpes pour la tranche 2 aménagement de la Place Rovident bourg de La Moutade d’un montant de travaux de 295 729.11 € et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil municipal sollicite une subvention de 30 % dans le cadre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’aménagement de la Place Rovident bourg de La Moutade d’un montant de travaux de 295 729.11 € et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la réalisation des travaux de mise en sécurité et accessibilité pour la commune d’un montant de 31 413.70 € HT, sollicite une subvention de 30 % dans le cadre la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’accessibilité et la sécurisation sur la commune et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la mise en place d’un Plan Lumière sur la commune pour la réfection et la mise en conformité du réseau d’Eclairge Public, confie la réalisation de ces travaux au S.I.E.G. du Puy de Dôme, fixe le fonds de concours de la commune à 39 944.43 €, dit que les travaux seront réalisés en deux tranches, autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la réalisation des travaux d’éclairage public suite au renforcement B.T 4UF à Pontmort, confie la réalisation de ces travaux au S.I.E.G. du Puy de Dôme, fixe le fonds de concours de la commune à 1 471.77 €, dit que les travaux seront réalisés en deux tranches et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire.
AFFAIRES SCOLAIRES
– Par 2 abstentions et 22 voix pour, le Conseil municipal accepte de verser au Foyer Socio éducatif et à l’Association Sportive du collège Diderot Aigueperse la somme de 112.00 € correspondant à la subvention de la commune pour les 14 élèves de Chambaron/Morge scolarisés au collège Diderot et profitant des activités des 2 associations et autorise M. le Maire à faire les démarches relatives à cette affaire.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la décision modificative N°3.
Question de M. Benoît CHENUT président de la chorale concernant la mise à disposition de clés pour l’utilisation de la salle des associations dans le bâtiment des Ecuries. M. le Maire dit que la question sera mise à l’ordre du jour de la prochaine commission vie associative.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– M. ROCHE A. au SIEG
– MM. MARQUET et LOPEZ à la commission des finances de RLV
– MM. LABBE et ROCHE A. au syndicat Morge et Chambaron
– MM. LAFAYE, VALLUCHE et STEPHANT au SBA
– MM. LABBE et GAILLARD à la réunion sur le PLH à RLV
– Mme GIRAL rappelle les manifestations organisées au mois de décembre par le CCAS samedi 8 noël des enfants et dimanche 9 repas des aînés

Séance levée à 22h30

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt neuf octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, André LOPEZ, Marie-Pierre LORIN, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Patrick ROCHE, Alain ROCHE, Nicolas STEPHANT, Roger VALLUCHE.

Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Bruno ANTOINE pouvoir à Philippe GAILLARD, Isabelle CHIOCCHETTI pouvoir à Patrice LAFAYE, Chantal DELBOS pouvoir à Alain ROCHE, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE, Atman TOUBANI pouvoir à Nicolas STEPHANT
Secrétaire de séance : Marielle GABEN

Date de la convocation : 22 octobre 2018

Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la répartition du coût des travaux de l’école St Exupery pour le Lot 1 entre les entreprises de 29 863.45 € correspondant à 21 119.45 € HT pour THAVE et 8 744.00 € HT pour ALEXANDRE et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’avant projet des travaux d’enfouissement du réseau télécom de la Place Rovident présenté, décide de prendre en charge dans le cadre de la tranchée commune en domaine public une surlargeur de fouille estimée à 2 628.00 € HT soit 3 153.60 € TTC, confie la réalisation des travaux d’étude, de fourniture et de pose du matériel de génie civil au SIEG du Puy de Dôme, fixe la participation de la commune au financement des dépenses de génie civil à 6 300.00€ HT soit 7 560.00 € TTC et d’autoriser M. le Maire à verser cette somme, après réajustement en fonction du relevé métré définitif, dans la caisse du receveur du SIEG, autorise M. le Maire à signer la convention particulière d’enfouissement des réseaux de télécommunications relative à ce chantier et prévoit à cet effet, les inscriptions nécessaires lors de la prochaine décision budgétaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte pour les travaux de la Place Rovident la convention de délégation de maîtrise d’oeuvre du Syndicat Morge et Chambaron envers la commune pour un montant de travaux de 31 320.00 € TTC à la charge du syndicat et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à verser à la commune de DAVAYAT la somme de
22 831.72 € correspondant à la participation aux frais scolaires du RPI 2017/2018 pour les enfants de la commune et accepte la proposition de versé en deux fois 17 000.00 € en décembre 2018 et 5 831.72 € en janvier 2019.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de donner une participation à l’école Ste Philomène pour les frais de fonctionnement de 8 222.65 € pour les 28 enfants de primaire pour l’année 2017/2018 et autorise M. le Maire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal décide de souscrire un emprunt auprès du Crédit Agricole Centre France collectivités locales – 63045 CLERMONT FERRAND – pour un montant de 300 000.00 € à taux fixe de 1.85 % sur un amortissement de 20 ans avec remboursement annuel à compter du 1er septembre 2019 et libération des fonds en décembre 2018 et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires.
AFFAIRES GÉNÉRALES
– A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve accepte de vendre 300 pierres de Volvic réparties en 17 palettes au prix moyen de 40 € pièce en lot unique pour 12 000.00 € ou à la palette au prix de 700 € et autorise M. le Maire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– Mmes LORIN et GIRAL à Beauregard Vendon sur le projet de Résidence Seniors
– Mme LORIN sur les réfugiés à Pessat Villeneuve organisée par M. le Préfet
– Mme LORIN au CIAS
– M. LAFAYE au SBA
– M. STEPHANT à la commission économie de RLV
– Mmes LORIN et GIRAL et MM. BERTHET, MARQUET et GAILLARD à la remise des prix communaux pour les maisons
fleuries.
– Mme GABEN informe qu’une grande cérémonie est organisée pour la commémoration du 11 novembre prochain
– M. le Maire informe que des passe-livres vont être installés sur la commune à la gare de Pontmort et à vers la Place
centrale de La Moutade.
– M. le Maire informe que suite à la sécheresse une demande de classement en catastrophe naturelle sera faite et que
chaque personne concernée est invitée à adresser une déclaration en mairie.
– M. le Maire donne connaissance à l’assemblée de remerciements qui ont été adressés à la municipalité, de la part des
bénévoles pour le ménage fait dans les points lectures et d’une administrée de Saulnat pour la sécurisation de la voirie.

Séance levée à 21h50

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt quatre septembre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Florian BAS, Régis BERTHET, Isabelle CHIOCCHETTI, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Miguel GONZALEZ, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Patrick ROCHE, Alain ROCHE, Nicolas STEPHANT, Atman TOUBANI, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Marie-Pierre LORIN pouvoir à Régis BERTHET, Guy BROSSON pouvoir à Patrick ROCHE, André LOPEZ pouvoir à Philippe GAILLARD

Secrétaire de séance : Patrick ROCHE
Date de la convocation : 17 septembre 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 20
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
Intervention des conseillers départementaux en séance pour parler des actions du département et permettre un temps d’échange avec les élus.
TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte l’avant projet sommaire relatif à l’aménagement de la place Rovident présenté.
– A l’unanimité, le Conseil municipal sollicite une subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’aménagement de la Place Rovident à La Moutade.
– A l’unanimité, le Conseil municipal sollicite une subvention de 40% auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l’aménagement de la Place Rovident à La Moutade.
– A l’unanimité, le Conseil municipal sollicite une subvention auprès du Département du Puy de Dôme pour l’aménagement de la Place Rovident à La Moutade.
– A l’unanimité, le Conseil municipal confie la réalisation de ces travaux au S.I.E.G. du Puy de Dôme, fixe la participation de la commune au financement des dépenses à 9 316.37 € et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette affaire.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la décision modificative n°2.
JEUNESSE
– A l’unanimité, le Conseil municipal fixe les tarifs des activités et ajoute l’activité ile ô loisirs pour un montant de 5 € et modifie le tarif B’up escalade à 8 €.
URBANISME
– Présentation et débat sur le PADD relatif au PLU de la commune de Chambaron Sur Morge.
INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la modification des statuts de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans relative aux compétences facultatives et optionnelles.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– Mme LORIN, MM. VALLUCHE et BERTHET au concours des vins à St Bonnet Près Riom
– Mme GIRAL informe qu’une distribution de brioches aura lieu au profit de l’ADAPEI
– M. STEPHANT donne le bilan de l’enquête réalisée sur internet et la téléphonie mobile dans la commune, ce bilan sera transmis pour suite à donner.
– M. le Maire remercie les personnes présentes lors du Week-end d’échange organisé avec la commune de St Etienne de Crossey

Séance levée à 22h30

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt trois juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Marie-Pierre LORIN, André LOPEZ, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Patrick ROCHE, Alain ROCHE, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Isabelle CHIOCCHETTI pouvoir à Régis BERTHET, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE, Nicolas STEPHANT pouvoir à Alain ROCHE, Atman TOUBANI pouvoir à Philippe GAILLARD

Secrétaire de séance : Patrick ROCHE
Date de la convocation : 16 juillet 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
Le point approbation avant projet Place Rovident est ajourné, il sera débattu en plus de l’aménagement complémentaire pour les travaux à l’école St Exupery.
PERSONNE COMMUNAL
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur des activités physiques et sportives auprès du club de tennis pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019 et autorise M. le Maire à signer la convention avec le Club sportif.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la mise à disposition de l’éducateur sportif à titre onéreux auprès de l’école privée Sainte Philomène dans les termes de la convention
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la mise à disposition à titre gracieux de deux agents techniques communaux auprès de l’association Ô temps jadis pour le déroulement de la brocante /marché de pays des 28 et 29 juillet 2018 et autorise M. le Maire à signer la convention avec l’association organisatrice.
TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte pour l’aménagement de l’école St Exupéry la réalisation par l’entreprise TAVE de travaux complémentaires de maçonnerie pour un montant de 3 103.25 € HT et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
FINANCES
MM. T. Marquet et A. LOPEZ ont fait un exposé sur les finances de la commune comme régulièrement au cours de l’année toujours dans un objectif de transparence. Dans la globalité les finances sont saines et restent conformes aux prévisions, la trésorerie est positive et suivie régulièrement.
– A l’unanimité, le Conseil municipal décide de décaler le prélèvement de l’annuité de l’emprunt n°564915 souscrit au crédit Agricole du mois de février au mois de juillet à compter de 2019 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
AFFAIRES GENERALES
Monsieur Daniel LABBE n’a pas pris part au vote pour des raisons personnelles.
– A l’unanimité, le Conseil municipal décide d’exonérer Madame BELLEDENT Chantal locataire de l’appartement sis 1 bis le Fort au bourg de La Moutade d’un mois de loyer soit 391.00 € et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve l’adhésion au groupement de commandes auquel participeront, au regard de leurs besoins définis en annexe de la convention, les communes de Chambaron sur Morge en tant que coordonnateur, des Martres sur Morge, des Martres d’Artière, de Ménétrol, de Saint-Ignat, de Sayat, de Volvic, de Charbonnières-les-Varennes, de Clerlande, de Pessat-Villeneuve, de Saint-Bonnet-Près-Riom, de Chappes, d’Enval, du Cheix sur Morge, de Malintrat, de Saint-Beauzire, de Châtel-Guyon, d’Ennezat, d’Entraigues et de Lussat, désigne M. Philippe GAILLARD en qualité de représentant titulaire et M. André LOPEZ, en qualité de suppléant pour siéger à la commission du groupement, accepte les termes de la convention constitutive de groupement de commandes pour les besoins propres aux membres du groupement et que la commune de Chambaron sur Morge soit désignée comme
coordonnateur du groupement ainsi formé, autorise le représentant du coordonnateur à signer le marché correspondant et M. le Maire à signer la convention de groupement.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– M. T. MARQUET à la commission finances de RLV.
– Mme NESTRIGUE a commenté la soirée du festival de Gannat.
– M. le Maire rappelle les dates de la rentrée.
– M. le Maire explique que concernant la dématérialisation des marchés publics obligatoire au 1 er octobre RLV prend à sa charge la plateforme, la signature électronique est à la charge de la commune.

Séance levée à 21h15

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt cinq juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Olivier AUSSIGNARGUES, Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Isabelle CHIOCCHETTI, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Miguel GONZALEZ, Daniel LABBE, Marie-Pierre LORIN, André LOPEZ, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Patrick ROCHE, Nicolas STEPHANT, Atman TOUBANI, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Patrice LAFAYE pouvoir à Thierry MARQUET et Alain ROCHE pouvoir à Philippe GAILLARD
Secrétaire de séance : Marielle GABEN
Date de la convocation : 19 juin 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 22
Nombre de conseillers votants : 24
Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.

FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la décision modificative N°1.
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la réalisation des travaux de sécurisation et mise en accessibilité de la garderie de La Moutade et sollicite une subvention dans le cadre de la DETR.
AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal valide l’ouverture du service de garderie le mercredi matin à destination des enfants du RPI La Moutade/Le Cheix la convention de garderie entre la commune et les familles et autorise M. le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.
INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse.
JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de fixer les tarifs des salles communales tels qu’annexés à la présente délibération à compter du 1er juillet 2018 et autorise M. le Maire à faire les démarches relatives à ce dossier.
INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe sur la commune le droit de stationnement pour les commerces non sédentaires (camion pizza, vente de plats à emporter, haire truck, etc…) un forfait annuel de 50.00 € pour un stationnement hebdomadaire, payable d’avance, à compter du 1er juillet 2018.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– Mme M.P. LORIN à la commission culture de RLV
– Mmes M.P. LORIN et E. GIRAL au SIAD
– M. R. BERTHET à la commission sport de RLV
– M. N. STEPHANT à la commission transport de RLV
– M. N. STEPHANT et P. LAFAYE au SBA
– M. A. LOPEZ à la commission finances de RLV

Séance levée à 21h15

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt huit avril à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Isabelle CHIOCCHETTI, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Miguel GONZALEZ, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Marie-Pierre LORIN, André LOPEZ, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Alain ROCHE, Nicolas STEPHANT, Atman TOUBANI, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS
Arrivée de M. Patrick ROCHE à la question TAP RPI Cellule/Davayat et Mme Karine ROBERT à la question choix du MO Place Rovident
Secrétaire de séance : Marielle GABEN
Date de la convocation : 22 mai 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 23
Nombre de conseillers votants : 24

La question de l’ordre du jour 2.2 Avenant travaux traverse de bourg Cellule est ajournée
Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à percevoir de la somme due par la Communauté de Communes Combrailles-Sioule et Morge à la commune qui est de 6 965.10 € pour les frais de cantine.
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à percevoir et verser pour les frais de TAP les sommes qui sont de 5 874.83 € pour la commune et 1 995.79 € auprès de la Commune à la Communauté de Communes Combrailles-Sioule et Morge.
TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de recruter le cabinet Egis Eau de Clermont-Ferrand pour un montant de 20 400.00 € HT pour les misions de maîtrise d’oeuvre de l’aménagement de la Place Rovident et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires relatives à cette affaire.
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise les travaux d’isolation des combles perdus non aménageables ou des rampants pour les bâtiments listés en annexe 01, décide de réaliser l’ensemble des travaux connexes identifiés lors des diagnostics (et rappelés en annexe 02 de la présente) avant le lancement des travaux d’isolation à réaliser dans le cadre de l’opération Cocon 63-2, prévus à partir d’octobre, décide de céder au Département les droits à valoriser les Certificats d’Économie d’Énergie pour les travaux d’isolation réalisés dans le cadre de l’opération COCON63-2, atteste que les travaux d’isolation réalisés dans le cadre de l’opération COCON63-2 ne feront l’objet d’aucune valorisation en propre ou par l’intermédiaire d’un autre tiers que la société TOTAL, dit que les travaux feront l’objet d’une décision modificative et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
– A l’unanimité, le Conseil municipal donne son accord pour l’organisation et les modalités de fonctionnement des activités sportives entre les communes de Chambaron sur Morge, Le Cheix sur Morge et Pessat Villeneuve telles que proposées et autorise M. le Maire à signer la convention de coopération.
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise l’organisation du camp à CONFOLENS (63) pour les enfants de 11 à 17 ans du 9 au 11 juillet 2018, fixe les tarifs à 80.00 € par enfant habitant sur la commune et à 120.00 € pour les extérieurs et charge M. le Maire de faire toutes les démarches nécessaires à l’organisation du camp.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la suppression de la régie de recettes Cantine de la commune déléguée de la Moutade, commune de Chambaron/Morge.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la suppression de la régie de recettes Garderie de la commune déléguée de la Moutade, commune de Chambaron/Morge.
QUESTIONS DIVERSES
En raison de la présence des invités italiens du jumelage les questions diverses sont écourtées
Ont assisté aux réunions : Mme LORIN au SIAD et à la commission culture de RLV
A l’unanimité le conseil municipal accepte l’invitation de la commune de Saracinesco pour rencontrer les municipalités italienne et roumaine en 2019.

Séance levée à 22h30

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt trois avril à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Isabelle CHIOCCHETTI, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Miguel GONZALEZ, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Marie-Pierre LORIN, André LOPEZ, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Alain ROCHE, Patrick ROCHE, Nicolas STEPHANT, Atman TOUBANI, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS
Secrétaire de séance : Nicolas STEPHANT
Date de la convocation : 17 avril 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 23
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.

TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte le lancement du projet d’aménagement de la Place Rovident dans le bourg de La Moutade et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la réalisation des travaux de sécurisation et mise en accessibilité de la garderie de La Moutade d’un montant estimé à 15 203.00 € H.T., sollicite une subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2018 et autorise M. Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la réalisation des travaux de rénovation thermique, d’économie et de maitrise d’énergie des installations et bâtiments communaux d’un montant estimé à 13 328.72 € H.T., sollicite une subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2018 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
INTERCOMMUNALITE
– A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la convention, qui s’appliquera à compter du 1er mai 2018, relative à la définition des missions du service commun Droit des Sols de Riom Limagne et Volcans, autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et autorise M. Maire à signer tout document relatif à cette convention.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– Mme LORIN commission culture et commission sociale à RLV
– M. MARQUET commission finances à RLV
– MM. P. LAFAYE tirage au sort jury d’assises
– M. GONZALEZ commission travaux à RLV
– Mme GIRAL et M. LOPEZ rencontre avec le commandant de Gendarmerie pour la participation citoyenne
– M. STEPHANT aux commissions économie et transport à RLV

Séance levée à 21h40

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt six mars à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Florian BAS, Régis BERTHET, Guy BROSSON, Isabelle CHIOCCHETTI, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, André LOPEZ, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Alain ROCHE, Patrick ROCHE, Nicolas STEPHANT, Atman TOUBANI, Roger VALLUCHE.
Absents excusés : Bruno ANTOINE pouvoir à Philippe GAILLARD, Olivier AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Chantal DELBOS pouvoir à Alain ROCHE, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE, Marie-Pierre LORIN pouvoir à Régis BERTHET, Karine ROBERT pouvoir à André LOPEZ
Secrétaire de séance : Patrick ROCHE
Date de la convocation : 20 mars 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 18
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.

AFFAIRES SCOLAIRES
– A l’unanimité, le Conseil municipal autorise M. le Maire à verser dans le cadre des frais de fonctionnement du RPI La Moutade – Le Cheix sur Morge à la commune du Cheix sur Morge la somme de 20 348.89 € correspondant à la participation aux frais scolaires 2017 pour les enfants de la commune.
FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’affectation des résultats 2017 au BP 2018 en investissement au 1068 pour 14 697.93 € et en fonctionnement au 002 pour 88 629.91 €.
Mme LORIN étant absente et ayant donnée son pouvoir, M. BERTHET donne lecture d’une lettre expliquant sa position sur le vote du budget.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe comme suit les taux d’imposition pour 2018 : Taxe d’Habitation 11.05 %, Taxe Foncière Bâtie 16.18 % et Taxe Foncière Non Bâtie 89.20 %.
– Par l’abstention en raison de l’intérêt de F. BAS, G. BROSSON et O. AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS en tant que présidents d’associations, l’abstention de M.P. LORIN et R. BERTHET et les voix pour de I. CHIOCCHETTI, M. GABEN, P. GAILLARD, E. GIRAL, D. LABBE, P. LAFAYE, A. LOPEZ, L. MARC, T. MARQUET, L. NESTRIGUE, A. ROCHE, P. ROCHE, N. STEPHANT, A. TOUBANI, R. VALLUCHE, Bruno ANTOINE pouvoir à Philippe GAILLARD, Chantal DELBOS pouvoir à Alain ROCHE, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE et Karine ROBERT pouvoir à André LOPEZ, le Conseil Municipal décide de l’attribution des subventions versées dans le cadre du vote du budget.
– Par l’abstention de M.P. LORIN et R. BERTHET et les voix pour de F. BAS, G. BROSSON, I. CHIOCCHETTI, M. GABEN,P. GAILLARD, E. GIRAL, D. LABBE, P. LAFAYE, A. LOPEZ, L. MARC, T. MARQUET, L. NESTRIGUE, A. ROCHE, P. ROCHE, N. STEPHANT, A. TOUBANI, R.VALLUCHE, O. AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Bruno ANTOINE pouvoir à Philippe GAILLARD, Chantal DELBOS pouvoir à Alain ROCHE, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE et Karine ROBERT pouvoir à André LOPEZ, le Conseil Municipal vote le budget général 2018 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : Fonctionnement 1 022 818.91 € et Investissement 778 916.07 €.
AFFAIRES SCOLAIRES
– Par l’abstention de A. TOUBANI et les voix pour de F. BAS, R. BERTHET, G. BROSSON, I. CHIOCCHETTI, M. GABEN, P.GAILLARD, E. GIRAL, D. LABBE, P. LAFAYE, A. LOPEZ, M.P. LORIN, L. MARC, T. MARQUET, L. NESTRIGUE, A. ROCHE, P. ROCHE, N. STEPHANT, R.VALLUCHE, O. AUSSIGNARGUES pouvoir à Florian BAS, Bruno ANTOINE pouvoir à Philippe GAILLARD, Chantal DELBOS pouvoir à Alain ROCHE, Miguel GONZALEZ pouvoir à Laetitia NESTRIGUE et Karine ROBERT pouvoir à André LOPEZ, le Conseil municipal émet un avis favorable sur le retour de la semaine scolaire à 4 jours et des horaires dans les écoles du RPI La Moutade-Le Cheix, dès la rentrée scolaires 2018 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
TRAVAUX
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte pour les travaux de la tranche 3 de la traverse de bourg de Cellule l’avenant n°2 à la convention « du 2 février 1998 pour l’aménagement, la maintenance et l’entretien du réseau routier départemental dans la traversée de l’agglomération de Cellule commune de Chambaron Sur Morge » pour un montant de 95 000.00 € et autorise M. le Maire faire les démarcher et à signer les documents nécessaires.
ANIMATION
– A l’unanimité, le Conseil municipal fixe le tarif de l’activité B’up escalade à 13 € et ajoute le tarif de l’activité à liste des tarifs des activités tickets sport des vacances à compter du 26 mars 2018.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– MM. P. LAFAYE et A. ROCHE au Syndicat de la Rive Droite de la Morge
– M. P. LAFAYE à la commission urbanisme de RLV
– Mme E. GIRAL et M. P. GAILLARD au tirage au sort des groupes pour le festival de Gannat
– Mmes L. NESTRIGUE et M. GABEN aux assemblées générales de l’OGEC et O temps jadis

Séance levée à 22h45

CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE

L’an deux mille dix-huit, le vingt six février à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune.
Etaient présents : Bruno ANTOINE, Olivier AUSSIGNARGUES, Florian BAS, Régis BERTHET, Chantal DELBOS, Marielle GABEN, Philippe GAILLARD, Eliane GIRAL, Miguel GONZALEZ, Daniel LABBE, Patrice LAFAYE, Marie-Pierre LORIN, Laurence MARC, Thierry MARQUET, Laetitia NESTRIGUE, Karine ROBERT, Alain ROCHE, Patrick ROCHE, Nicolas STEPHANT,.
Pouvoirs : Isabelle CHIOCCHETTI à Patrice LAFAYE, André LOPEZ à Alain ROCHE, Atman TOUBANI à Philippe GAILLARD, Roger VALLUCHE à Eliane GIRAL
Absent : Guy BROSSON
Secrétaire de séance : Laurence MARC
Date de la convocation : 20 février 2018
Nombre de conseillers en exercice : 24
Nombre de conseillers présents : 20
Nombre de conseillers votants : 24

Compte rendu du précédent conseil municipal approuvé.
M. BROSSON Guy arrivé en retard a pris part uniquement au vote de la dernière question.

FINANCES
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le compte administratif de la commune 2017 qui fait apparaître en fonctionnement des Dépenses pour 890 406.90 € et des recettes pour 993 734.74 € soit un excèdent de 103 327.84 € et en investissement des dépenses pour 532 262.66 € et des recettes pour 449 779.73 € soit un déficit de 82 482.93 € et en reste à réaliser un excédent de 67 785 €.
– A l’unanimité, le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2017 de la commune de Chambaron sur Morge par le trésorier, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
URBANISME
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’instauration de la déclaration préalable pour ravalement de façade sur l’ensemble du territoire communal et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
– A l’unanimité, le Conseil municipal approuve l’instauration de la déclaration préalable pour autorisation de clôture sur l’ensemble du territoire communal et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
SECURITE
– A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la convention de coopération de vérification des poteaux d’incendie avec la commune de Servant (63) et autorise M. le Maire à signer la convention.
QUESTIONS DIVERSES
Ont assisté aux réunions :
– Mmes M. LORIN et E. GIRAL au SIAD
– Mme M. LORIN a fait une très bonne intervention en conseil communautaire sur la situation du SIAD.
– M. D. LABBE à la commission agricole de RLV
– M. N. STEPHANT à l’association les Brayauds
– MM. N. STEPHANT et P. LAFAYE au SBA
– M. N. STEPHANT à la commission économie de RLV

Séance levée à 21h30