CR-2018-07-05-ATELIER 2


PLU

Dans le cadre de l’élaboration du PLU de Chambaron sur Morge, nous vous informons qu’une boîte à idées ou un registre sont à votre disposition dans vos mairies déléguées afin de faire part de vos remarques et réflexions sur l’avenir de la commune. N’hésitez pas à venir les déposer aux horaires d’ouverture au public.

La commune a engagé l’élaboration de son plan locale d’urbanisme (PLU) en savoir plus ici.

 




PLU en vigueur de sur les bourgs de Cellule, Pontmort et Saulnat

Téléchargez le Règlement
Modification simplifiée n°1 du PLU
Plus d’infos ici

PLU en vigueur sur le bourg de La Moutade

reglement applicable sur la moutade
padd La Moutade
rapport La Moutade
reglement La Moutade
servitudes La Moutade
zonage_assainissement La Moutade
PLU applicable plus zonage La Moutade
Réglementation PLU 2007 La Moutade